Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
- CH -001760-9 1-FB-v.2016.1884
- Document
- 1660 - 1690
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
Délimitation entre le Mont et Lausanne
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
[Correspondance concernant l'école]
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Daillens - Fonds publics
Cadastre, pour l'inscription des mutations
Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des assemblées électorales
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Cottet pour le rachat des dîmes et censes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Comptes de la Bourse des pauvres
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
[Procès-verbaux commission scolaire]
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Tableau de parcelles de terrain
Comptes de la Bourse des pauvres
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Mises et conditions. Voiturages
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Plan de parcelles, A la Culiaironne
Esquisse : En Broye, En Perréaz
Comptes de la Bourse des pauvres
Chemin aux Meules et aux Roches
Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3