Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
- CH 001772-X A-2-3-0-0-1-v.2014.0566
- Document
- 2001 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Comptes communaux 1986; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Conditions de la place de fournier communal
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
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Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
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Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Liste des acheteurs par année, règlement
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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