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Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
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Décroissant

Pompiers

SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)

Pièces justificatives

Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de

Objets traités en séance de municipalité

Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.

Location

Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.

Débiteurs

Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.

Conventions

Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.

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