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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Plan directeur

CH 001785-8 A-A#2-G-G03
SSérie
1981 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Objets traités en séance de municipalité

CH 001785-8 A-A#2-A-A03
SSérie
1996 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.

Procès-verbaux

CH 001785-8 A-A#2-B-B01
SSérie
1969 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Commissions

CH 001785-8 A-A#2-B-B02
SSérie
1935 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports et procès verbaux.

Personnel communal

CH 001785-8 A-A#3-1-13
SSérie
2012-11-05 - 2012-11-05

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Administration communale

CH 001785-8 A-A#3-1-11
SSérie
2007 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02
SSérie
1902 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)

Municipalité

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03
SSérie
2009 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Décomptes annuels avec statistiques

CH 001785-8 A-A#3-4-45-06-v.2017.1367
SSérie
2011 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Comptabilité générale Caisse Contentieux

CH 001785-8 A-A#3-2-20
SSérie
2011 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires

CH 001785-8 A-A#3-5-52
SSérie
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Commission scolaire Bottens et environs

CH 001785-8 A-A#2-N-N02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.

Société d'alpage

CH 001785-8 A-A#2-S-S05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Affaires culturelles et loisirs

CH 001785-8 A-A#3-1-15
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget

CH 001785-8 A-A#3-2-20-03
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Forêts

CH 001785-8 A-A#3-3-32
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Eglise catholique

CH 001785-8 A-A#3-3-35-05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Déchets Ordures ménagères

CH 001785-8 A-A#3-4-45
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Transports scolaires - Déplacements

CH 001785-8 A-A#3-5-53
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police cantonale

CH 001785-8 A-A#3-6-60
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrôle des habitants et Bureau des étrangers

CH 001785-8 A-A#3-6-62
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Travail et chômage

CH 001785-8 A-A#3-7-75
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Accueil de la petite enfance, garderies

CH 001785-8 A-A#3-7-76
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Energies renouvelables

CH 001785-8 A-A#3-8-86
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Pièces annexes aux séances

CH 001785-8 A-A#2-B-B03
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.

Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux

CH 001785-8 A-A#2-C-C02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.

Mises

CH 001785-8 A-A#2-F-F06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée, A#1_FD.

Eaux usées, Stations d'épuration

CH 001785-8 A-A#2-H-H06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Collège

CH 001785-8 A-A#2-I-I01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Location

CH 001785-8 A-A#2-I-I05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.

Permis de construire acceptés

CH 001785-8 A-A#2-J-J01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Permis de construire refusés ou abandonnés

CH 001785-8 A-A#2-J-J02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réglements municipaux

CH 001785-8 A-A#2-L-L01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police

CH 001785-8 A-A#2-M-M04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôles

CH 001785-8 A-A#2-Q-Q01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôles des électeurs principalement.

Contrôle de l'habitant: arrivées/départs

CH 001785-8 A-A#2-R-R04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrôle de l'habitant: attestations

CH 001785-8 A-A#2-R-R05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Etat civil

CH 001785-8 A-A#2-R-R08
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Autorités

CH 001785-8 A-A#3-1-10
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bureau électoral

CH 001785-8 A-A#3-1-10-02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôle électoral - Registre civique

CH 001785-8 A-A#3-1-11-04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bourgeoisie, naturalisations

CH 001785-8 A-A#3-1-11-05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fiduciaire

CH 001785-8 A-A#3-2-20-06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service financier

CH 001785-8 A-A#3-2-22
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Collège des lionceaux

CH 001785-8 A-A#3-3-35-02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Maison de commune

CH 001785-8 A-A#3-3-35-10
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Institutions à caractère culturel

CH 001785-8 A-A#3-5-56
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Jeunesse

CH 001785-8 A-A#3-5-57
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police municipale Police de proximité

CH 001785-8 A-A#3-6-61
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inhumations

CH 001785-8 A-A#3-6-64
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de défense incendie et de secours (SDIS)

CH 001785-8 A-A#3-6-65
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Administration - généralités

CH 001785-8 A-A#3-7-70
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Aide sociale

CH 001785-8 A-A#3-7-71
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de lélectricité

CH 001785-8 A-A#3-8-82
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Distribution de son et dimage - Multimédia

CH 001785-8 A-A#3-8-85
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Débiteurs

CH 001785-8 A-A#2-F-F03
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.

Impôts