Résultats des votations-élections Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(1)-10-02-(01) Pièce 1894 - 1939 Fait partie de Begnins - Commune Procès-verbaux
Règlement du Conseil communal Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(1)-11-02-(01) Pièce 1958 Fait partie de Begnins - Commune
Conseil général Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01) Pièce 1944 - 1971 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux, préavis
Conseil général, puis Conseil communal Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01) Pièce 1968 - 1989 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux, préavis
Conseil Communal Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01) Pièce 2002 - 2006 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Registre des mises et des ventes de bois Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01) Pièce 1974 - 1998 Fait partie de Le Vaud - Commune Registre
Collège de Le Vaud Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01) Pièce 1994 Fait partie de Le Vaud - Commune Facture : fourniture d’une fontaine
Rapports des commissions Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01) Pièce 1972 - 1990 Fait partie de Le Vaud - Commune Rapports, préavis
Conseil Communal Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01) Pièce 2001 - 2006 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Plan de révision des forêts communales Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01) Pièce 1970 Fait partie de Le Vaud - Commune Plan de révision
Triage forestier intercommunal de Le Vaud Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01) Pièce 1992 - 1998 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes, budgets
Registre des visas Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(6)-67-05-(01) Pièce 1988 - 2004 Fait partie de Begnins - Commune
Conseil Communal Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01) Pièce 1989 - 1994 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Conseil Communal Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01) Pièce 1998 - 2001 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Plans de gestion des forêts communales Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01) Pièce 1976 - 1977 Fait partie de Le Vaud - Commune Plan de gestion
Règlement du Conseil Général Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1931 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement du Conseil général Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1961 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement concernant le poste d'employé communal Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1971 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1971 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1980 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1985 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1991 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Années 1957 à 1966 Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(1)-10-03-(01)-(02) Pièce 1957 - 1966 Fait partie de Begnins - Commune
Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02) Pièce 2005 - 2007 Fait partie de Le Vaud - Commune Convention
Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1980 Fait partie de Le Vaud - Commune Arrêté municipal
Règlement sur le Service hivernal de déneigement Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1983 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement du Conseil communal Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1987 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement du cimetière et des inhumations Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 2008 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE) Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 2010 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud) Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 2010 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Registre des fermes, baux à ferme Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02) Pièce 1917 - 1997 Fait partie de Le Vaud - Commune Registre
Votations et élections Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02) Pièce 1985 - 1999 Fait partie de Le Vaud - Commune Registre des procès-verbaux des votations et des élections
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1997 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement du cimetière et des inhumations Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 2008 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02) Pièce 1998 - 1999 Fait partie de Le Vaud - Commune Discours, photographie : changement du coq au sommet de la tour de l’église
Années 1970 à 1974 Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(02) Pièce 1970 - 1974 Fait partie de Begnins - Commune
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1970 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 1979 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 2007 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Règlement régional sur la taxe de séjour Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02) Pièce 2008 Fait partie de Le Vaud - Commune Règlement
Années 1967 à 1973 Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(1)-10-03-(01)-(03) Pièce 1967 - 1973 Fait partie de Begnins - Commune Contient à index alphabétique
Années 1974 à 1977 Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(03) Pièce 1974 - 1977 Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997 Ajouter au presse-papier CH 001827-X (1)-2-(1)-14-02-(03) Pièce 1997 Fait partie de Begnins - Commune Album de photographies
Classification des routes communales Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03) Pièce 1992 Fait partie de Le Vaud - Commune Classification
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1989 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1990 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1994 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1996 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1997 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2003 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2007 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03) Pièce 1909 - 1974 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux des assemblées
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03) Pièce 1963 - 1971 Fait partie de Le Vaud - Commune Livre d'or
Budgets Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03) Pièce 1992 - 2001 Fait partie de Le Vaud - Commune Budgets
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1970 - 1979 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1979 - 1986 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1986 - 1987 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1988 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1999 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2000 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2008 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2009 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2013 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Registre des mutations Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03) Pièce 1950 - 1982 Fait partie de Le Vaud - Commune Registre
Fichier alphabétique des habitants Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03) Pièce 1975 - 1985 Fait partie de Le Vaud - Commune Fichier
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1990 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1991 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1992 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1993 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1995 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2005 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2011 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2014 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 1998 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2001 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2002 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2004 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2006 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2010 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Municipalité Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03) Pièce 2012 Fait partie de Le Vaud - Commune Procès-verbaux
Budgets Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03) Pièce 2002 - 2004 Fait partie de Le Vaud - Commune Budgets
Plan des zones Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04) Pièce 1970 Fait partie de Le Vaud - Commune Plan des zones
Plan partiel d'affectation "La Côte 2" Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04) Pièce 2004 Fait partie de Le Vaud - Commune Plan partiel d'affectation
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1970 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1972 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1977 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1983 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes
Comptes communaux, journal et débiteurs Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1993 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes, journal
Comptes communaux, journal et débiteurs Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1996 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes, journal
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 2006 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 2007 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes
Comptes communaux Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 2014 Fait partie de Le Vaud - Commune Comptes
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1968 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1973 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1976 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1978 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 1982 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 2002 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 2007 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
Journal comptable Ajouter au presse-papier CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04) Pièce 2009 Fait partie de Le Vaud - Commune Journal
