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Notices descriptivesRegistre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Municipalité
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Registre des comptes communaux
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Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
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Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Régie des Eglises
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Municipalité
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Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Paroisse catholique de Saint-Robert
Paroisse catholique de Saint-Robert
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Commission intercommunale du sport
Commission intercommunale du sport
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Municipalité
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Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Registre des comptes communaux
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Municipalité
Municipalité
Municipalité
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Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Municipalité
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Règlement pour le local des jeunes
Règlement pour le local des jeunes
Registre des comptes communaux
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Infiltration des eaux claires
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Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Registre des comptes communaux
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Règlement du Conseil communal
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Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
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Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Municipalité
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Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Registre des comptes communaux
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Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Registre des comptes communaux
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Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Municipalité
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Registre des comptes communaux
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Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Règlement des naturalisations
Règlement des naturalisations
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Registre des comptes communaux
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Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Registre des comptes communaux
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Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Registre des comptes communaux
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Municipalité
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Conseil général et communal
Conseil général et communal
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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