Print preview Close
Showing 10904 results
Archival description1728 results with digital objects Show results with digital objects
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la participation de la commune et des abattoirs aux frais de construction d'un four d'incinération aux abattoirs de Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la participation de la commune et des abattoirs aux frais de construction d'un four d'incinération aux abattoirs de Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la restauration générale du temple de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la restauration générale du temple de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la construction à proximité du collège secondaire, d'un bâtiment scolaire de 9 classes et d'une salle de gymnastique ainsi que sur des travaux annexes
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la construction à proximité du collège secondaire, d'un bâtiment scolaire de 9 classes et d'une salle de gymnastique ainsi que sur des travaux annexes
Rapport de minorité présenté au conseil communal de Montreux relatif à l'examen du préavis municipal pour la construction, à proximité du collège secondaire, d'un bâtiment de 9 classes et d'une salle de gymnastique ainsi que sur des travaux annexes
Rapport de minorité présenté au conseil communal de Montreux relatif à l'examen du préavis municipal pour la construction, à proximité du collège secondaire, d'un bâtiment de 9 classes et d'une salle de gymnastique ainsi que sur des travaux annexes
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur l'octroi d'un crédit pour permettre à la commune de participer aux frais de la reconstruction du passage de la rue Gambetta, à Clarens, sous la ligne des Chemins de Fer fédéraux (CFF)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur l'octroi d'un crédit pour permettre à la commune de participer aux frais de la reconstruction du passage de la rue Gambetta, à Clarens, sous la ligne des Chemins de Fer fédéraux (CFF)
Rapport de la commission nommée pour l'examen sur l'octroi à la municipalité d'un crédit de Fr. 60'000.- destiné à l'étude géotechnique en rapport avec le plan d'aménagement du secteur place du marché
Rapport de la commission nommée pour l'examen sur l'octroi à la municipalité d'un crédit de Fr. 60'000.- destiné à l'étude géotechnique en rapport avec le plan d'aménagement du secteur place du marché
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur le réfection des façades et de la toiture de l'immeuble sis à la Place des Planches 4. à Montreux, appartenant à la Bourse des pauvres
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur le réfection des façades et de la toiture de l'immeuble sis à la Place des Planches 4. à Montreux, appartenant à la Bourse des pauvres
Rapport de la commission intercommunale de gestion, chargée d'examiner le préavis relatif à l'adoption du "Règlement concernant la distribution d'eau" du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Rapport de la commission intercommunale de gestion, chargée d'examiner le préavis relatif à l'adoption du "Règlement concernant la distribution d'eau" du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur le remplacement de l'installation de chauffage du temple de Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur le remplacement de l'installation de chauffage du temple de Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la réfection des rues du Théâtre et de Quai, à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la réfection des rues du Théâtre et de Quai, à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen des autorisations de plaider à accorder à la Municipalité en rapport avec des procès civils intentés à la commune par Mme C. G. et M. C. P. en matière d'expropriation
Rapport de la commission nommée pour l'examen des autorisations de plaider à accorder à la Municipalité en rapport avec des procès civils intentés à la commune par Mme C. G. et M. C. P. en matière d'expropriation
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant une demande de crédit complémentaire en rapport avec le poste sanitaire de secours en construction au collège Vinet, à Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant une demande de crédit complémentaire en rapport avec le poste sanitaire de secours en construction au collège Vinet, à Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur la demande d'admission à la bourgeoisie de la commune présentée par M. R. C., son épouse et ses trois enfants mineurs, A., M. et P.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur la demande d'admission à la bourgeoisie de la commune présentée par M. R. C., son épouse et ses trois enfants mineurs, A., M. et P.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal relatif à une procédure d'expropriation à engager en vue de l'acquisition, par la commune, de la propriété de l'hôtel Joli-Site, à la Grand'Rue, appartenant à Mme J. S.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal relatif à une procédure d'expropriation à engager en vue de l'acquisition, par la commune, de la propriété de l'hôtel Joli-Site, à la Grand'Rue, appartenant à Mme J. S.
Rapport de la commission intercommunale de gestion chargée de l'examen des projets de budgets 1969 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Rapport de la commission intercommunale de gestion chargée de l'examen des projets de budgets 1969 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant l'achat d'un véhicule pour le service de la voirie
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant l'achat d'un véhicule pour le service de la voirie
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur la demande d'admission à la bourgeoisie de la commune présentée par M. M.-A. V.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur la demande d'admission à la bourgeoisie de la commune présentée par M. M.-A. V.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant une procédure d'expropriation à engager en vue de l'acquisition, par la commune, d'une parcelle de terrain appartenant à la Société en commandite R. & Compagnie, au lieu dit "A Clarens"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant une procédure d'expropriation à engager en vue de l'acquisition, par la commune, d'une parcelle de terrain appartenant à la Société en commandite R. & Compagnie, au lieu dit "A Clarens"
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la réfection de la façade et de la toiture de l'immeuble communal Rue de la Gare 30 à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la réfection de la façade et de la toiture de l'immeuble communal Rue de la Gare 30 à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur l'acquisition de 2 parcelles de terrain sises "Aux Resses" et "Aux Terreaux" en appartenant à la succession de Mlle B. et de M. V. W.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur l'acquisition de 2 parcelles de terrain sises "Aux Resses" et "Aux Terreaux" en appartenant à la succession de Mlle B. et de M. V. W.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la transformation de locaux administratifs en locaux scolaires et l'aménagement de bureaux pour l'administration communale dans l'immeuble Grand'Rue 73 à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la transformation de locaux administratifs en locaux scolaires et l'aménagement de bureaux pour l'administration communale dans l'immeuble Grand'Rue 73 à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur l'installation d'un dispositif de signalisation lumineuse dans le secteur compris entre la place Gambetta et le dépôt des trolleybus à Clarens, ainsi qu'à la hauteur des passages à piétons du Basset et de St-Georges sur la route cantonale no 780.-
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur l'installation d'un dispositif de signalisation lumineuse dans le secteur compris entre la place Gambetta et le dépôt des trolleybus à Clarens, ainsi qu'à la hauteur des passages à piétons du Basset et de St-Georges sur la route cantonale no 780.-
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur l'acquisition d'une parcelle de terrain sise "Derrière Sâles" et appartenant à M. R. F.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur l'acquisition d'une parcelle de terrain sise "Derrière Sâles" et appartenant à M. R. F.
Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. A. Volery
Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. A. Volery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les opérations immobilières décidées par la Municipalité et réalisées durant le deuxième semestre 1966
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les opérations immobilières décidées par la Municipalité et réalisées durant le deuxième semestre 1966
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1966 votés par la Municipalité pendant le deuxième semestre 1966
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1966 votés par la Municipalité pendant le deuxième semestre 1966
Réponse à la Municipalité à l'interpellation de M. C. Rossel
Réponse à la Municipalité à l'interpellation de M. C. Rossel
Communication concernant les W.C. publics situés en face du temple de Montreux
Communication concernant les W.C. publics situés en face du temple de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen des modifications à apporter au statut du personnel de la commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen des modifications à apporter au statut du personnel de la commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la reconstruction d'un trottoir situé en aval du carrefour de Belmont, au droit de la propriété de l'Hôpital de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la reconstruction d'un trottoir situé en aval du carrefour de Belmont, au droit de la propriété de l'Hôpital de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen relatif à un plan de quartier concernant les terrains situés aux lieux dits "En Comboyer et Au Cerisier"
Rapport de la commission nommée pour l'examen relatif à un plan de quartier concernant les terrains situés aux lieux dits "En Comboyer et Au Cerisier"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis relatif à l'étude d'un plan directeur d'extension
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis relatif à l'étude d'un plan directeur d'extension
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la participation financière de la commune à la reconstruction du "club-house" des courts de tennis à Territet, propriété de la Fondation de la ville de Montreux pour l'équipement touristique
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la participation financière de la commune à la reconstruction du "club-house" des courts de tennis à Territet, propriété de la Fondation de la ville de Montreux pour l'équipement touristique
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'aménagement d'un local pour le travail du fer et le déplacement des ateliers de menuiserie et de la salle des sociétés de musique au Collège secondaire
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'aménagement d'un local pour le travail du fer et le déplacement des ateliers de menuiserie et de la salle des sociétés de musique au Collège secondaire
Rapport de la commission nommée pour l'examen concernant les réfections à faire au Restaurant de Manoïre au Col de Jaman
Rapport de la commission nommée pour l'examen concernant les réfections à faire au Restaurant de Manoïre au Col de Jaman
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis relatif à la réfection de la rue de Veraye à Territet
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis relatif à la réfection de la rue de Veraye à Territet
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la démolition du chalet communal sis à "La Nille"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la démolition du chalet communal sis à "La Nille"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la réfection de la Grande-Rue (RC 780) entre l'Eurotel et l'Hôtel Joli-Site
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la réfection de la Grande-Rue (RC 780) entre l'Eurotel et l'Hôtel Joli-Site
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant l'acquisition d'un véhicule de premiers secours pour le service du feu
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant l'acquisition d'un véhicule de premiers secours pour le service du feu
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération de la motion de M. E. Fridli au sujet de l'institution d'une commission spéciale en matière d'achat de terrains
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération de la motion de M. E. Fridli au sujet de l'institution d'une commission spéciale en matière d'achat de terrains
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal concernant le plan d'extension, fixant la limite des constructions en bordure de l'avenue du Casino entre le carrefour de l'avenue Nestlé et le chemin du National
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal concernant le plan d'extension, fixant la limite des constructions en bordure de l'avenue du Casino entre le carrefour de l'avenue Nestlé et le chemin du National
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'acquisition d'un véhicule automobile pour le service des Forêts
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'acquisition d'un véhicule automobile pour le service des Forêts
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la création de W.C. publics dans le préau du Collège des Planches
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la création de W.C. publics dans le préau du Collège des Planches
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'octroi à la Municipalité d'un crédit destiné à permettre l'exécution de travaux complémentaires à la charge de la commune, lors de l'aménagement des chemins en rapport avec la construction de l'autoroute
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'octroi à la Municipalité d'un crédit destiné à permettre l'exécution de travaux complémentaires à la charge de la commune, lors de l'aménagement des chemins en rapport avec la construction de l'autoroute
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, sise "Au Bugnon d'Avaux" (Chailly) et appartenant à la Compagnie de chemin de fer de Clarens-Chailly-Blonay, en liquidation
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, sise "Au Bugnon d'Avaux" (Chailly) et appartenant à la Compagnie de chemin de fer de Clarens-Chailly-Blonay, en liquidation
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'acquisition d'une parcelle de terrain sise "Au Gros Nermont" appartenant à Mme E. R.-M. et sur le reboisement d'une partie de ce terrain
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'acquisition d'une parcelle de terrain sise "Au Gros Nermont" appartenant à Mme E. R.-M. et sur le reboisement d'une partie de ce terrain
Rapport de la commission intercommunale de gestion du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) concernant l'examen sur demande de crédit complémentaire pour les transformations et extensions du réseau à exécuter en liaison avec les travaux de construction de l'autoroute du Léman
Rapport de la commission intercommunale de gestion du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) concernant l'examen sur demande de crédit complémentaire pour les transformations et extensions du réseau à exécuter en liaison avec les travaux de construction de l'autoroute du Léman
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1966
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1966
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes des Abattoirs pour l'année 1966
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes des Abattoirs pour l'année 1966
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes du Service du feu pour l'année 1966
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes du Service du feu pour l'année 1966
Rapport de la commission intercommunale chargée d'examiner les comptes et la gestion du Service des eaux en 1966
Rapport de la commission intercommunale chargée d'examiner les comptes et la gestion du Service des eaux en 1966
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen d'un crédit destiné à la couverture de frais d'études à entreprendre en rapport avec le déplacement éventuel de l'aérodrome de Montreux-Rennaz
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen d'un crédit destiné à la couverture de frais d'études à entreprendre en rapport avec le déplacement éventuel de l'aérodrome de Montreux-Rennaz
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la construction de la 3ème étape du collège Vinet, d'une salle de gymnastique et d'un poste sanitaire de secours, à Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la construction de la 3ème étape du collège Vinet, d'une salle de gymnastique et d'un poste sanitaire de secours, à Clarens
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la modification du règlement communal sur l'aide complémentaire Assurance Vieillesse et Survivants (AVS) et Assurance Invalidité (AI)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la modification du règlement communal sur l'aide complémentaire Assurance Vieillesse et Survivants (AVS) et Assurance Invalidité (AI)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la réfection des façades du collège des Planches
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la réfection des façades du collège des Planches
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la participation financière de la Commune à la construction de 3 bâtiments à loyers modérés "Au Taux"
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la participation financière de la Commune à la construction de 3 bâtiments à loyers modérés "Au Taux"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis relatif à la modification du mode de rémunération des membres de la Municipalité
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis relatif à la modification du mode de rémunération des membres de la Municipalité
Rapport de la Minorité de la commission chargée de l'examen du préavis relatif à la modification du mode de rémunération des membres de la Municipalité
Rapport de la Minorité de la commission chargée de l'examen du préavis relatif à la modification du mode de rémunération des membres de la Municipalité
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'élargissement des compétences de la Municipalité en matière d'acquisition d'immeubles
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'élargissement des compétences de la Municipalité en matière d'acquisition d'immeubles
Rapport de la commission nommée pour l'examen sur la construction d'une fontaine, l'aménagement d'une place au centre du village de Glion et l'amélioration de l'éclairage public dans le même secteur
Rapport de la commission nommée pour l'examen sur la construction d'une fontaine, l'aménagement d'une place au centre du village de Glion et l'amélioration de l'éclairage public dans le même secteur
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion Fridli sur la création d'une salle de sport dans la cour des garçons du collège secondaire
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion Fridli sur la création d'une salle de sport dans la cour des garçons du collège secondaire
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur l'acquisition par la commune d'immeubles appartenant à MM. J-D. C. et V. D. , à Chernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur l'acquisition par la commune d'immeubles appartenant à MM. J-D. C. et V. D. , à Chernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur une nouvelle convention à conclure entre les communes de Montreux et de Veytaux pour régler leurs rapports intercommunaux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur une nouvelle convention à conclure entre les communes de Montreux et de Veytaux pour régler leurs rapports intercommunaux
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur le remplacement du dispositif d'alarme des services de police et du feu
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur le remplacement du dispositif d'alarme des services de police et du feu
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'un projet de plan de quartier aux lieux dits "En la Rupeyre" et "Aux Vuarennes"
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'un projet de plan de quartier aux lieux dits "En la Rupeyre" et "Aux Vuarennes"
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'étude du préavis municipal sur la demande d'admission à la bourgeoisie de M. P. B.
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'étude du préavis municipal sur la demande d'admission à la bourgeoisie de M. P. B.
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'étude du préavis municipal sur la demande d'admission à la bourgeoisie de Mlle. A-M. M.
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'étude du préavis municipal sur la demande d'admission à la bourgeoisie de Mlle. A-M. M.
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal concernant l'octroi d'allocations de renchérissement aux membres du personnel communal retraité
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal concernant l'octroi d'allocations de renchérissement aux membres du personnel communal retraité
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal relatif à l'achat d'une scierie sise à Praz Pertit. Les Avants, propriété de M. Louis Pasquier
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal relatif à l'achat d'une scierie sise à Praz Pertit. Les Avants, propriété de M. Louis Pasquier
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur une autorisation de plaider à accorder à la Municipalité en rapport avec l'expropriation du domaine communal dit "des Tilles" sur le territoire des communes de Rennaz et de Noville
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur une autorisation de plaider à accorder à la Municipalité en rapport avec l'expropriation du domaine communal dit "des Tilles" sur le territoire des communes de Rennaz et de Noville
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur la réfection de la Grand-rue (R.C. 780) entre l'hôpital Joli-Site et le marché couvert
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur la réfection de la Grand-rue (R.C. 780) entre l'hôpital Joli-Site et le marché couvert
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal relatif à la réfection de la Grand'Rue Route Cantonale RC 780 entre l'hôtel Joli Site et le Marché couvert. Rapport minoritaire du Président de la commission
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal relatif à la réfection de la Grand'Rue Route Cantonale RC 780 entre l'hôtel Joli Site et le Marché couvert. Rapport minoritaire du Président de la commission
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission chargée de l'étude du préavis municipal concernant le remplacement de la voiture de police et l'acquisition d'un deuxième véhicule
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission chargée de l'étude du préavis municipal concernant le remplacement de la voiture de police et l'acquisition d'un deuxième véhicule
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Muller invitant la Municipalité à étudier les moyens propres à créer ou remettre à l'honneur une ou des manifestations destinées à l'ensemble de notre population et susceptibles d'appartenir à l'avenir à notre patrimoine historique, spirituel et traditionnel
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Muller invitant la Municipalité à étudier les moyens propres à créer ou remettre à l'honneur une ou des manifestations destinées à l'ensemble de notre population et susceptibles d'appartenir à l'avenir à notre patrimoine historique, spirituel et traditionnel
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget pour l'année 1968
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget pour l'année 1968
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget des Abattoirs de Montreux pour l'année 1968
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget des Abattoirs de Montreux pour l'année 1968
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget du Service du feu pour l'année 1968
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget du Service du feu pour l'année 1968
Rapport de la commission intercommunale de gestion du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM), concernant l'examen des budgets 1968
Rapport de la commission intercommunale de gestion du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM), concernant l'examen des budgets 1968
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1996-1997
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1996-1997
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de faire un rapport sur le rapport no 31/1997 : Réponse de la Municipalité à la motion de M. Edgar Guignet relative à l'information et aux structures d'accueil destinées aux utilisateurs des services communaux
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de faire un rapport sur le rapport no 31/1997 : Réponse de la Municipalité à la motion de M. Edgar Guignet relative à l'information et aux structures d'accueil destinées aux utilisateurs des services communaux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'expropriation à l'amiable par la commune d'une parcelle de terrain sise à Clarens et appartenant à la C. I et C. du G. S.A., à Vevey
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'expropriation à l'amiable par la commune d'une parcelle de terrain sise à Clarens et appartenant à la C. I et C. du G. S.A., à Vevey
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission chargée d'étudier le préavis municipal sur la création d'une passerelle au-dessus de la future autoroute à Chailly
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission chargée d'étudier le préavis municipal sur la création d'une passerelle au-dessus de la future autoroute à Chailly
Préavis sur le projet de budget 1998 (29/1997)
Préavis sur le projet de budget 1998 (29/1997)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la suppression de 3 passages à niveau entre la Baye de Clarens et l'entrée Est du tunnel de Burier, la pose d'un éclairage public et l'extension de quelques travaux annexes dans ce secteur
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal concernant la suppression de 3 passages à niveau entre la Baye de Clarens et l'entrée Est du tunnel de Burier, la pose d'un éclairage public et l'extension de quelques travaux annexes dans ce secteur
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de madame Yvonne Nestasio-Meili
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de madame Yvonne Nestasio-Meili
Préavis concernant divers travaux d'aménagement à effectuer au port du Basset, à Clarens
Préavis concernant divers travaux d'aménagement à effectuer au port du Basset, à Clarens
Rapport de minorité concernant le préavis de la Municipalité sur l'octroi d'un crédit de Fr. 4'500'000.- à affecter à l'acquisition des bâtiments appartenant à l'Union des Baques Suisses (UBS) à Montreux et à l'aménagement de bureaux pour les besoins du Greffe Municipal, des services du personnel, des finances, ainsi que de l'urbanisme et des travaux
Rapport de minorité concernant le préavis de la Municipalité sur l'octroi d'un crédit de Fr. 4'500'000.- à affecter à l'acquisition des bâtiments appartenant à l'Union des Baques Suisses (UBS) à Montreux et à l'aménagement de bureaux pour les besoins du Greffe Municipal, des services du personnel, des finances, ainsi que de l'urbanisme et des travaux
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de Monsieur Pierre-Antoine Goy sur l'étude d'un conception globale des transports à Montreux intégrée dans une structure régionale (no 22/1997)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de Monsieur Pierre-Antoine Goy sur l'étude d'un conception globale des transports à Montreux intégrée dans une structure régionale (no 22/1997)
Projet de modification partielle du règlement sur la police des constructions et le plan d'extension (art. 66 bis et ter relatifs aux places de stationnement et de jeux)
Projet de modification partielle du règlement sur la police des constructions et le plan d'extension (art. 66 bis et ter relatifs aux places de stationnement et de jeux)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de MM. Robert Magnenat et consorts sur l'utilisation des sommes encaissées sur les bénéfices immobiliers pour l'aménagement du territoire
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de MM. Robert Magnenat et consorts sur l'utilisation des sommes encaissées sur les bénéfices immobiliers pour l'aménagement du territoire
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur la construction d'un collecteur d'eaux claires à Caux no 12/1997
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur la construction d'un collecteur d'eaux claires à Caux no 12/1997
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la municipalité sur la construction d'une nouvelle salle de gymnastique, à Glion
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la municipalité sur la construction d'une nouvelle salle de gymnastique, à Glion
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets, no 9/1997
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets, no 9/1997
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal concernant le remplacement du véhicule Unimog du service des forêts
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis Municipal concernant le remplacement du véhicule Unimog du service des forêts
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de plan partiel d'affectation "Au Marais de Chaulin" (no 8/1997)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de plan partiel d'affectation "Au Marais de Chaulin" (no 8/1997)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 4/1997 : la constitution de la Société anonyme "SA Compost Chablais Riviera", destinée à construire et à exploiter une installation régionale de traitement des déchets organiques du Chablais et de la Riviera, à Villeneuve, au lieu dit "En Jaquetan"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 4/1997 : la constitution de la Société anonyme "SA Compost Chablais Riviera", destinée à construire et à exploiter une installation régionale de traitement des déchets organiques du Chablais et de la Riviera, à Villeneuve, au lieu dit "En Jaquetan"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur la reconstruction des abris pour voyageurs de la gare de Territet
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur la reconstruction des abris pour voyageurs de la gare de Territet
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur l'acquisition de deux parcelles de terrain sises "En Champ Riond" et "Au Crêt Ausalet" (Chailly), appartenant à Mme E. B.-D. et à la société en commandite L. & Cie
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur l'acquisition de deux parcelles de terrain sises "En Champ Riond" et "Au Crêt Ausalet" (Chailly), appartenant à Mme E. B.-D. et à la société en commandite L. & Cie
Rapport de la commission nommée pour étudier le rapport de la Municipalité en réponse à la motion de Monsieur J.-J. Leyvraz demandant d'étudier une amélioration des accès au quartier en amont de la gare de Chernex
Rapport de la commission nommée pour étudier le rapport de la Municipalité en réponse à la motion de Monsieur J.-J. Leyvraz demandant d'étudier une amélioration des accès au quartier en amont de la gare de Chernex
Préavis sur l'installation d'un chauffage à mazout au collège de Vernex
Préavis sur l'installation d'un chauffage à mazout au collège de Vernex
Results 101 to 200 of 10904