Pièce _174 - Rapport de la commission du Conseil communal chargée de faire un rapport sur le rapport no 31/1997 : Réponse de la Municipalité à la motion de M. Edgar Guignet relative à l'information et aux structures d'accueil destinées aux utilisateurs des services communaux

Cote

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_174

Titre

Rapport de la commission du Conseil communal chargée de faire un rapport sur le rapport no 31/1997 : Réponse de la Municipalité à la motion de M. Edgar Guignet relative à l'information et aux structures d'accueil destinées aux utilisateurs des services communaux

Date(s)

  • 1997 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 pages

Nom du producteur

(1962 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés