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Notices descriptivesEtat civil, statistiques
Etat civil, statistiques
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Journal de la commune
Journal de la commune
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Registre des vacations
Registre des vacations
Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
Limites territoriales
Limites territoriales
Actes d'origine
Actes d'origine
Demandes de cartes d'identité
Demandes de cartes d'identité
Pièces d'archives isolées
Pièces d'archives isolées
Cottet général et spécifique
Cottet général et spécifique
Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
Plans de Daillens, signés Frédéric Savioz (second exemplaire)
Plans de Daillens, signés Frédéric Savioz (second exemplaire)
Inventaire des créances et avoir de la bourse des pauvres de Daillens, 12 pages
Inventaire des créances et avoir de la bourse des pauvres de Daillens, 12 pages
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Correspondances, actes, conventions
Correspondances, actes, conventions
Correspondance, actes, conventions
Correspondance, actes, conventions
Pièces annexes aux séances du Conseil général
Pièces annexes aux séances du Conseil général
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Rapports et correspondance
Rapports et correspondance
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Abergement passé par la commune
Abergement passé par la commune
Litiges sur des droits de passage
Litiges sur des droits de passage
Actes de passation à clos
Actes de passation à clos
Passations à clos et à record
Passations à clos et à record
Conventions, titres, accords
Conventions, titres, accords
Convention-vente avec la régie Fédérale des alcool
Convention-vente avec la régie Fédérale des alcool
Conventions diverses
Conventions diverses
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
Contrats de services / abonnements
Contrats de services / abonnements
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Rentier de la commune
Rentier de la commune
Journal des livrances et recettes des boursiers
Journal des livrances et recettes des boursiers
Impôts
Impôts
Registre des vacations et délégations Municipales
Registre des vacations et délégations Municipales
Registres des comptes des particuliers
Registres des comptes des particuliers
Journal
Journal
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Autorisation pour le bilan
Autorisation pour le bilan
Diverses pièces [pièces comptables]
Diverses pièces [pièces comptables]
Bâtiments [pièces comptables]
Bâtiments [pièces comptables]
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Bâtiments communaux (travaux) : Annexe, Poste, Appartements (1974) / Buvette, Groupe sanitaire (1974) / Hôtel de la Balance (1975-1977)
Bâtiments communaux (travaux) : Annexe, Poste, Appartements (1974) / Buvette, Groupe sanitaire (1974) / Hôtel de la Balance (1975-1977)
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
STEP
STEP
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des Pauvres
Comptes de la Bourse des Pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Registre des secours (comptes)
Registre des secours (comptes)
Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Correspondance de l'Assistance
Correspondance de l'Assistance
Correspondance de l'Assistance
Correspondance de l'Assistance
Lettres et autres documents antérieurs au 31 décembre 1939, concernant les assistés bourgeois de la commune
Lettres et autres documents antérieurs au 31 décembre 1939, concernant les assistés bourgeois de la commune
Titres, actions, souscriptions en faveur de la Bourse des pauvres
Titres, actions, souscriptions en faveur de la Bourse des pauvres
Assurances
Assurances
Caisse pensions intercommunale
Caisse pensions intercommunale
Assurances chômage (dossiers etc.)
Assurances chômage (dossiers etc.)
Assurance incendie (ECA)
Assurance incendie (ECA)
Copies des impôts payés par les communiers, Extraits des contenances par chapitre du cadastre de la commune
Copies des impôts payés par les communiers, Extraits des contenances par chapitre du cadastre de la commune
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