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Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
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Journal "Contact"

1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro

Pressoir

Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions

Plan directeur communal

Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé

Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"

Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60

Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations

Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées

Budget 2010

Budget et préavis municipaux y relatifs

Budget 2009

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

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