Finances : obligations et cédules
- CH 002149-3 A-(1)-G2-B-B.21.b
- Dossier
- 1601 - 1834
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Obligations, cédules
Finances : obligations et cédules
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Obligations, cédules
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
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Actes d'origines
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention, concession
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Actes d'origines
Collège : ancien bâtiment, transformation, maison de l'école
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Plans, procès-verbal, devis
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, soumissions, devis, cahier des charges, conditions, plans
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Conventions
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
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Correspondance, factures, plan, soumissions, devis
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Actes
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Règlements du service des eaux
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Règlements
Dossiers communaux : laiterie, four
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Plans, correspondance
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
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Plans
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Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes notariés, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, mémoires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, décomptes, feuilles d'enquête
Dossiers communaux, eaux et égouts : adductions d'eau au village
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Correspondance, devis, plans
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
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Plans, comptes, correspondance, décompte, devis, bail
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
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Correspondance
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
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Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : concessions diverses de droits et recherche d'eau
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Actes notariés, correspondance
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
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Correspondance, tableaux, concessions, formulaire
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
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Plans, devis, correspondance
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
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Photographie, tableaux, correspondance, plans, recours
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Néant
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Correspondance, plans, contrat, procès-verbal, convention
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Correspondance, devis, factures, plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau sous-pression
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Décompte, correspondance, comptes
Dossiers communaux, chemins : travaux de réfection du chemin des Barges
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Correspondance, devis, plan, cahier des charges
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Tableaux, listes, Formulaires
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Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Soumission, plan
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Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
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Plans, croquis, correspondance
Dossiers communaux, domaines : aménagement des forêts communales
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Plans, tableau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
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Correspondance, devis, plans
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Arrêtés
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
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Rapport, devis, plans
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Comptes-rendus, comptes
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Conventions, extrait d'ordonnance
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
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Cahier des charges, listes
Dossiers communaux, bâtiments : restauration du temple
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Plans, croquis, correspondance, comptes, rapport, devis, factures, récépissés
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
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Plans, tableaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Correspondance, comptes
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
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Devis, convention, plan, prospectus
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Tableau, devis, plans
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, bâtiments : maison de ville, auberge
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Plans, devis, facture, correspondance
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement du Chemin de la Vuy
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Plans, correspondance, tableaux
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Notice explicative, plans, correspondance
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Construction de la salle communale
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Devis, factures, correspondance
Dossiers communaux : poids public
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Plans
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin du Plan Bois
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Plans, tableau
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
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Etudes, factures, avis d'enquête, projet d'extension, correspondance, convention
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Plans, correspondance
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
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Plan, tableau
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
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Correspondance, plans, projet
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
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Plans, correspondance, rapport
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
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Correspondance, certificat
Entretien du temple : chauffage
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Correspondance, devis, factures, plans, offres
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Temple
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Plans, tableau, devis, décompte
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Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
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Plans
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagement de la Rue du Coin et du Cheminet
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Correspondance, cahier des charges, factures, plans, devis
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Tableaux, formulaires
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Soumissions, plans, cahier des charges, tableau, factures
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
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Plans, facture
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, devis
Aménagement d'un poste de secours au village de Penthalaz
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Plans, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "l'Alouette"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, rapport
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
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Feuille d'enquête, rapports, plans, photographies, liste
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
Démolition et reconstruction du porche du temple
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, factures
Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, factures, correspondance, étude de réseau de distribution d'eau