Lot de grands plans de la Commune
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.1938
- File
- 1940 - 1980
Lot de grands plans de la Commune
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
Factures, feuilles de solde
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
plans, correspondance et devis
correspondance, devis, plans
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
factures
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
Impôts divers. Boissons et successions
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Registre du commerce et patentes]
[Recensements du bétail et des cultures]
notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
plan
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
plans
Affaires diverses. Impôts immobiliers
liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
[Achat de beurre à prix réduit]
décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
plans de situation et profils en long
Conventions, correspondance, plans
en deux exemplaires
[Provisions et besoins de charbon]
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
Correspondance relative aux pauvres
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Plan d'aménagement des forêts]
[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Correspondance, factures et soumissions]
concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
correspondance et plans
[Divers projets de réservoirs]
plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
convention avec Lausanne
trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
plans et devis
[Syndicat d'améliorations foncières]
statuts, procès-verbaux et liquidation
Trois renvois de folios de cadastre
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
[Divers recensements agricoles]
notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Captage de la source de la Raccaudaz]
soumissions des captages et tableau de comparaison
[Règlements d'autres communes]
un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Livre de lessives du Petit-Mont]
[Registre des visas de la Commune du Mont]
Rapports et préavis au Conseil communal
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
Procès-verbaux de reconnaissances des limites
[Livre de lessives du Petit-Mont]
Tableau des ménages soumis à l'impôt
[Règlements et décrets cantonaux]
un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
Certificats de contraventions
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...