[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
- CH -001760-9 1-E-v.2016.1670
- Dossier
- 1554 - 1584
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
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[Compte pour travaux forestiers]
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[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
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Comptes pour la forêt de Vennes
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[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
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Certificats de contraventions
[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
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Tableau des ménages soumis à l'impôt
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
Rapports et préavis au Conseil communal
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
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[Captage de la source de la Raccaudaz]
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soumissions des captages et tableau de comparaison
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[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
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Trois renvois de folios de cadastre
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Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
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convention avec Lausanne
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
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[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
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[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
[Plan d'aménagement des forêts]
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[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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Correspondance relative aux pauvres
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[Provisions et besoins de charbon]
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un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
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en deux exemplaires
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Conventions, correspondance, plans
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
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plans de situation et profils en long
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
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[Achat de beurre à prix réduit]
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décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
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cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
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plans
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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plan
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Registre du commerce et patentes]
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