Service technique : correspondance locations salles
- CH STEC A-A-I-v.2020.02507
- File
- 2017-2018
Part of Fonds publics
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Service technique : correspondance locations salles
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
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Office communal des caisses de compensation de Sainte-Croix
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Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
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Notamment : procès-verbaux
2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
Vue de Sainte-Croix (Vaud) vers 1860
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Notamment : coupures de presse
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Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
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Fonds de prévoyance en faveur du personnel de la commune de Sainte-Croix
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Notamment procès-verbaux, statuts, rapports de l'organe de contrôle, contrats d'assurance, liste des assurés
Office du travail : statistiques et rapports pour gestion des jeunes gens dans l'agriculture
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Notamment inscriptions au service agricole volontaire
Office du travail : correspondance avec les entreprises
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Notamment statistiques du marché du travail
Réception, coupure de journaux, divers
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Informatisé par l'Etat de Vaud
Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
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Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
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Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
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Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
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Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
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Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
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Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
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Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
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Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
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Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
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Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
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Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
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Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
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Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
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Figure dans le livre des beaux arbres du Canton de Vaud
Plan général de Sainte-Croix et environs
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Notamment : convention, règlement, plans
Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
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Tirage 102 : subventions et aides financières
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Notamment : plans
Réfection de la rue de l'Industrie
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Notamment : plans et procès-verbaux
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
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notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
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Notamment : plans, rapports journaliers de chantier
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
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Notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
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Notamment : plans, cahier des charges, rapports de chantier
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
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Notamment : plans
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
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Notamment : plans
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Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
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Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
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feuilles volantes
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Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
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Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
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Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
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Rapports de chantier, plans
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
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Réfection de la rue de la Sagne : projet
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Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
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Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
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Chasse : battues de comptage, transect
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Notamment : rapports
Dossier concernant la coupe et le martelage
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Notamment : rapports
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans, soumission, bons de transport, bulletins
Réfection de la rue de la Sagne : factures
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Réfection de la rue Neuve : trottoirs
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Notamment : plans
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
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Notamment : statuts, procès-verbaux de séances du Comité Directeur
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Couvert à bétail des Granges-Jaccard
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Notamment : plans et rapports
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
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Photographies et négatifs des rapports d'inspection
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Association des Syndicats d’Estivage
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Comptes d'exploitation : feuille d'identification
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Les Etroits : comptablilité exercices précédents
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Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
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Notamment : plans
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
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Notamment : demandes d'abattage
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
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Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
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Notamment cartes et plans, photographies, devis, contrats entreprises
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
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Notamment : plans
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Plans
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Notamment : plans
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
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