- CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2017.1326
- Dossier
- 2015 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance avec la fiduciaire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Présentation sur les finances communales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis, contrats
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment actes notariés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, convention de cession
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
Confrérie catholique de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Travaux et étude de faisabilité
Energie éolienne : projet abandonné
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment convention, plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Eclairage public, plan directeur
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant le journal Contacts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
Admission des factures par la Municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Boursier communal : dossier de personnel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Nom confidentiel
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport
Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport technique, plan
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat et correspondance
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de situation
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Recensement fédéral de la population
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports avec plans (1:5'000)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
3 exemplaires
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics