Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(09)-0367
Titre
Impôt - arrêté d'imposition
Date(s)
- 1926-1928 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 doc.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Arrêtés d'imposition de la Commune de Prilly pour les années 1927 et 1929.
Auteurs: Municipalité de Prilly.
Contenu: Arrêté d'imposition de la Commune de Prilly pour l'année 1927. Préavis municipal concernant les impositions communales pour 1929. Arrêté d'imposition de la Commune de Prilly pour 1929.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1928-2.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
21.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)