Fonds 2 - Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)

Identity area

Reference code

CH 001772-X A-2

Title

Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)

Date(s)

  • 1700 - 2020 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Context area

Name of creator

Archival history

Ce fonds lors de sa constitution en 2013 par docuteam a été regroupé au 1er étage de la maison de commune.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

Fonds ouvert

System of arrangement

Documents classés selon le plan utilisé par la commune pour la gestion de ses dossiers.

Docuteam distingue habituellement trois types de cotes de classement d'un dossier d'archives : la cote de classement physique, intellectuelle, et d'identification.

  • Concernant la cote d'identification, docuteam a choisi d'introduire parfois dans le fonds Pictet un numéro d'identification arbitraire construit à partir de la date de versement selon le modèle suivant « [versement].[année].[numerus currens] » (ex : « v.1997.342 »), mais cela reste réservé à quelques cas.
  • Concernant la cote de classement intellectuel, il s'agit de celle tirée du plan de classement mis en place par Robert Pictet en 1993.
  • Concernant la cote de classement physique, les archives contenues dans ce fonds étaient classées avant l'intervention de docuteam selon leur cote de classement intellectuel. Il a été décidé de renoncer partiellement à cette méthode et d'ajouter une cote de classement topographique quand s'était possible et souhaitable. Cette dernière cote permet de réaliser des regroupements selon l'importance des pièces et selon leurs formats. Cette cote topographique se présente selon le modèle suivant : « [Importance] [espace] [format] [espace] [option : type de contenant] [espace] [numerus currens] » (exemple : « BB 024 » = « [importance moyenne] [format A4] [carton1] [numéro 24] » ; Les codes utilisés sont les suivants : Pour l'importance, trois lettres possible : A [importance maximale] = documents appartenant à des séries prioritaires, B [importance moyenne] = documents à valeur probante mais n'appartenant par au groupe A, C [importance faible] = documents sans valeur probante gardés à titre de curiosités. Pour les formats, trois codes possibles aussi : A [folio] = plus grand que le format B et qui entre dans un carton Oekopack Folio no 2070 (dimensions 285mmx405mmx100mm), B [A4] = tout ce qui rentre dans un carton Oekopack no 2030 (dimensions 255mmx330mmx100mm) donc qui est de format A4 ou plus petit, C [Journal] = tout ce qui rentre dans un carton Oekopack no 2076 (dimensions 375mmx510mmx75mm), et enfin HF [Hors format] = tous ce qui est plus grand que format C.

En résumé, pour retrouver une unité dans le local d'archives au 1er étage de la maison de commune, il faut relever l'emplacement, le n° de contenant et le n° de dossier.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Conditions governing reproduction

A définir par la commune.

Language of material

  • French

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Documents généralement en bon état, les exceptions sont indiquées.

Finding aids

Les archives de ce fonds ont été versées après la clôture du fonds traité par MM. Pictet et Chételat jusqu'en 1997.

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Related descriptions

Notes area

Alternative identifier(s)

DocuteamCurator

482

Access points

Subject access points

Place access points

Name access points

Genre access points

Description control area

Description identifier

Institution identifier

Rules and/or conventions used

ISAD-G.
Le n° ISIL attribué aux Archives de la Commune de Daillens est CH-001772-X.

Status

Level of detail

Dates of creation revision deletion

Language(s)

Script(s)

Sources

Accession area

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