Cote
Titre
Date(s)
- 1386-2022 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
xx ml
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
LArch, 2011, Art. 5 à 8
LArch, 2011, Art. 7
Al. 3 - "Les Archives évaluent les documents en fonction de critères archivistiques, d'un point de vue historique et de témoignage, en collaboration avec l'autorité."
Accroissements
Mode de classement
Le fonds moderne est structuré sur la base du plan type proposé par les Archives Cantonales Vaudoises ("classement ACV").
Ce plan type a été retravaillé par les Archives communales d'Ecublens de façon hiérarchique afin de répondre aux exigences de la norme ISAD(G).
A - Autorités communales; dès 1816: Autorités exécutives (Municipalité)
B - Autorités législatives (Conseil communal)
C - Administration générale
E - Actes officiels
F - Finances
G - Géographie communale
H - Eaux, Gaz, Electricité, Traitement des déchets
I - Bâtiments publics et infrastructures sportives
J - Police des constructions
K - Domaines communaux
M - Sécurité (police, police du feu, inhumations)
N - Ecoles et paroisses (instruction publique et cultes)
P - Transports
Q - Vie civique (élections, votations)
R - Population et statistiques
T - Fonds à durée temporaire
U - Affaires judiciaires
Z - Inventaires
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2001: Inventaire réalisé dans le cadre du projet "Panorama" des Archives cantonales vaudoises (www.panorama.vd.ch)
2002-2011: Inventaires partiels réalisés progressivement à l'interne de l'administration, en format xls.
2012-actuel: Inventaire revu dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM (https://vaud.archivescommunales.ch)
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2012: Création et mise en ligne sur AtoM
16.03.2018: Révision
27.06.2019: Modifications
16.01.2020: Modifications
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2012: Friedmann (Delphine)
16.03.2018: Friedmann (Delphine)
27.06.2019: Pieracci (Aurélie)
16.01.2020: Pieracci (Aurélie)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
IMG_5150_LocalArch_EtageresMobiles.JPG
Latitude
Longitude
Type de support
Image
Type MIME
image/jpeg