Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(08)-0330
Titre
Cimetière communal - convois funèbres.
Date(s)
- 1927 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 lettres
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Convois funèbres.
Localisation: Derrière-le-Château, Av. du Château.
Auteurs: Moret, Dolens, Mayor, divers
Contenu: Pétition contre le passage de convois funèbres à l'Av. du Château. Droit de passage pour accéder au cimetière après agrandissement sur terrains propriété Rivier et propriété Fleurdelys (servitudes).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1927-50.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
18.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)