Cote
CH 001228-4 --CHD-G-E-(37)-3651
Titre
Abandon partiel d'un plan d'alignement des constructions
Date(s)
- 1960 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1896-1961)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu(x) concerné(s): Aux Brayères, parcelle(s) 933, 934, 937. Propriété Commune de Montreux-Châtelard
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Titre de la couverture du dossier: Commune de Montreux-Châtelard Abandon partiel du plan d'alignement des constructions du 11 juillet 1911 Aux Brayères Enquête du 13 janvier au 11 février 1960