Fonds CHD - Fonds de la commune du Châtelard

Carte des périmètres imposables des villages Acte de vente de la Baronnie du Châtelard faite par la Ville de Vevey avec les réserves en faveur... Concession et affranchissement des usages. Demandes et pièces de Procédure Concession et Affranchissement de l'Omguelt [Ohmgeld] du Vin

Cote

CH 001228-4 --CHD

Titre

Fonds de la commune du Châtelard

Date(s)

  • 1269 - 2002 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

400 ml

Nom du producteur

Châtelard, Le - Commune
(13ème siècle - 1961)

Histoire administrative

En 1962, les communes du Châtelard et des Planches ont fusionné pour donner naissance à la commune de Montreux.

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Fonds clos

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultation selon la loi sur l'Archivage (LArch du 14 juin 2011).

Conditions de reproduction

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Instruments de recherche

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