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Route de Lausanne 16
Le Mont-sur-Lausanne, Vaud
CH 1052
Le Mont-sur-Lausanne - Archives communales
Jusqu'en 2010 les archives étaient gérées par le personnel administratif de chaque service. Depuis un archiviste assume cette tâche. Il agit selon la pratique et les instructions et normes en vigueur.
La commune de Le Mont-sur-Lausanne est située dans le Canton de Vaud et rattachée au district de Lausanne. Elle comptait 8'682 habitants au 31 décembre 2018.
Les archives sont régies par la Loi du 14 juin 2011 sur l'archivage et son règlement d'application du 19 décembre 2011.
Les archives communales sont placées sous la responsabilité générale du Syndic de la commune.
Les archives courantes sont gérées par les services et sont conservées comme telles dans l'unité administrative. Ils versent aux archives intermédiaires les collections à intervalles réguliers.
Les archives intermédiaires sont stockées dans des locaux protégés et sur des étagères mobiles dans le bâtiment de l'administration communale (Route de Lausanne 16). En 2013, un local d'archives historiques a été mis en exploitation (sous-sol d'un collège) et abrite depuis 2015 les archives historiques.
Tous les fonds connus sont, ou seront, stockés dans ces locaux.
Les fonds d'archives antérieurs à l'année 1962 sont consultables sur la base de données "Panorama. Inventaire général des Archives communales vaudoises antérieures à 1961" - www.panorama.vd.ch. Les fonds postérieurs à 1962 font l'objet d'une mise à jour afin de correspondre aux normes en vigueur.
Les archives sont ouvertes au public sur demande.
Pour la consultation de documents une demande écrite et motivée doit être déposée.
L'administration est proche de la ligne 8 des Transports publics de la région lausanne (TL) soit les arrêts "Petit-Mont" ou "Poste".
L'archiviste est à disposition du public.
Photocopieuse et autre petit matériel à disposition contre paiement.
Restaurants, boulangerie et supermarché à proximité. La poste est située à côté du bâtiment de l'administration communale.
CH - Le Mont-sur-Lausanne - Institution
CH - ACMont-sur-Lausanne
ISIAH
2012.11.28/1
Modifié le : 2018.06.25, 2019.03.20
Législation.
Notice créée par René Parrat, archiviste.
Mis à jour par docuteam (Vanessa Bilvin-Krause)