Série 00 - Statuts

Cote

CH 001660-3 S-126-00

Titre

Statuts

Date(s)

  • 2010 (Production)
  • 1987 (Production)
  • 1971 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

(1967-2017)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  1. Statuts de la "Chanson de Prilly", adoptés lors de l'assemblée générale du 11 octobre 1971 et entrés en vigueur immédiatement.

    • But de la société
    • Organisation
    • Membres actifs
    • Membres honoraires et d'honneur
    • Membres passifs
    • Administration
    • Comité
    • Direction et commission musicale
    • Contributions, amendes, divers
    • Démissions
    • Costumes
    • Dissolution
    • Dispositions finales
  2. Statuts de la "Chanson de Prilly", adoptés lors de l'assemblée générale extraordinaire du 30.10.1987 et entrée en vigueur immédiatement.

    • Nom, siège et but
    • Responsabilité
    • Organisation
    • Directeur et commission musicale
    • Contributions, amendes, divers
    • Démissions
    • Costumes
    • Dissolution
    • Dispositions finales
  3. Statuts de l'ensemble vocal "La Chanson de Prilly", adoptés lors de l'assemblée générale extraordinaire du 29.10.2010 et entrés en vigueur immédiatement.

    • Personnalité, siège, but
    • Responsabilité
    • Organisation
    • Administration
    • Directeur et commission musicale
    • Contributions - amendes - divers
    • Démissions
    • Costumes
    • Dissolution
    • Dispositions finales

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ces 3 documents n'étaient pas classés ensemble lors de la prise en charge du fond. Ils ont été regroupés par les Archives communales afin de gagner en visibilité.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACPrilly

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

05.05.2018: création
21.09.2018: révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés