- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Bâtiments communaux publics : généralités
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, CD-Rom
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
Conseil général, puis Conseil communal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
Coupures de presse sur la Commune
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Coupures de presse
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fête du district de Nyon : stand de la commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROMS
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
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Correspondance, statuts
Registre des mises et des ventes de bois
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Registre
Règlement de protection des arbres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Fait partie de Le Vaud - Commune
Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
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Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Etats descriptifs des immeubles
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Etat descriptif
Plan général d'évacuation des eaux
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Plans, rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte postale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux