- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1944 - 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesConseil général, puis Conseil communal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1968 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Dossier
- 1974 - 1976
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 2002 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Dossier
- 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
Coupures de presse sur la Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
- Dossier
- 1929 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Coupures de presse
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
- Dossier
- 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fête du district de Nyon : stand de la commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROMS
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-01-(01)
- Dossier
- 2011 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Exploitation des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1998 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2002 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2006 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2006 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 1982 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Bâtiments communaux publics : généralités
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1989 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2033
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2000 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, CD-Rom
Plan général d'évacuation des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
- Dossier
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, rapport
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1941 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
- Dossier
- 2010 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1972 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 2001 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
- Dossier
- 2018-08-14
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte postale
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
- Dossier
- 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
- Dossier
- 1999 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1962 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1971 - 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Registre des mises et des ventes de bois
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1974 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Règlement de protection des arbres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2000 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1993 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Pièce
- 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Etats descriptifs des immeubles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
- Dossier
- 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat descriptif
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01-(01)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Dossier
- 2011 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 1897 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Domaines agricoles et parcelles communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 2005 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1974 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1992 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2005 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2000 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1997 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2008 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1989 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1970 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
- Dossier
- 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
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