Contact principal
Route de Lausanne 16
Le Mont-sur-Lausanne, Vaud
CH 1052
Zone d'identification
Identifiant
-001760-9
Forme autorisée du nom
Le Mont-sur-Lausanne - Archives communales
forme(s) parallèle(s) du nom
- Archives communales du Mont-sur-Lausanne
Autre(s) forme(s) du nom
- ACLMSL
Type
- Municipal
Zone du contact
Commune du Mont-sur-Lausanne
Contact principal
Type
Adresse
Adresse physique
Route de Lausanne 16
Localité
Le Mont-sur-Lausanne
Région
Vaud
Nom du pays
Suisse
Code postal
1052
Téléphone
+41 21 651 91 91
Fax
+41 21 651 91 92
Courriel
archives@lemontsurlausanne.ch
URL
www.lemontsurlausanne.ch
Note
Zone de description
Historique
Jusqu'en 2010 les archives étaient gérées par le personnel administratif de chaque service. Depuis un archiviste assume cette tâche. Il agit selon la pratique et les instructions et normes en vigueur.
Contexte géographique et culturel
La commune de Le Mont-sur-Lausanne est située dans le Canton de Vaud et rattachée au district de Lausanne. Elle comptait 8'682 habitants au 31 décembre 2018.
Textes de référence
Les archives sont régies par la Loi du 14 juin 2011 sur l'archivage et son règlement d'application du 19 décembre 2011.
Structure administrative
Les archives communales sont placées sous la responsabilité générale du Syndic de la commune.
Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte
Les archives courantes sont gérées par les services et sont conservées comme telles dans l'unité administrative. Ils versent aux archives intermédiaires les collections à intervalles réguliers.
Bâtiments
Les archives intermédiaires sont stockées dans des locaux protégés et sur des étagères mobiles dans le bâtiment de l'administration communale (Route de Lausanne 16). En 2013, un local d'archives historiques a été mis en exploitation (sous-sol d'un collège) et abrite depuis 2015 les archives historiques.
Fonds
Tous les fonds connus sont, ou seront, stockés dans ces locaux.
Instruments de recherche, guides et publications
Les fonds d'archives antérieurs à l'année 1962 sont consultables sur la base de données "Panorama. Inventaire général des Archives communales vaudoises antérieures à 1961" - www.panorama.vd.ch. Les fonds postérieurs à 1962 font l'objet d'une mise à jour afin de correspondre aux normes en vigueur.
Zone de l'accès
Heures d'ouverture
Les archives sont ouvertes au public sur demande.
Conditions d'accès et d'utilisation
Pour la consultation de documents une demande écrite et motivée doit être déposée.
Accessibilité
L'administration est proche de la ligne 8 des Transports publics de la région lausanne (TL) soit les arrêts "Petit-Mont" ou "Poste".
Zone des services offerts
Services d'aide à la recherche
L'archiviste est à disposition du public.
Services de reproduction
Photocopieuse et autre petit matériel à disposition contre paiement.
Espaces publics
Restaurants, boulangerie et supermarché à proximité. La poste est située à côté du bâtiment de l'administration communale.
Zone du contrôle
Identifiant de la description
CH - Le Mont-sur-Lausanne - Institution
Identifiant du service d'archives
CH - ACMont-sur-Lausanne
Règles et/ou conventions utilisées
ISIAH
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2012.11.28/1
Modifié le : 2018.06.25, 2019.03.20
Langue(s)
- français suisse
Écriture(s)
Sources
Législation.
Notes de maintenance
Notice créée par René Parrat, archiviste.
Mis à jour par docuteam (Vanessa Bilvin-Krause)