- CH 001228-4 --VILL-04-G-A-01
- Pièce
- sans date
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Cadastres, grosses, terriers (sans plans)
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Géographie et aménagement du territoire
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Tableau comparatif des journées
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Extrait de PV de la Municipalité du Châtelard concernant l'affectation des journées
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Répertoire pour l'impôt personnel
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Arrêt de la perception d'impôts par le village de Chernex
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Arrêté d'imposition pour le village de Charnex
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Reçu pour impôt sur les bâtiments
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Arrêté d'imposition pour le village de Charnex
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Comptes de l'impôt sur les routes
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Compte de la répartition des frais du village de Chernex
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Compte de la répartition des frais du village de Chernex
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Compte de la répartition des frais du village de Chernex
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Compte de la répartition des frais du village de Chernex
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Compte de la répartition des frais du village de Chernex
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Compte de la répartition des frais du village de Chernex
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Table pour le supput des censes en graines
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Décision baillivale concernant un litige d'impôt sur la propriété de l'hoirie de Claude Chevalley
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Pièces comptables justificatives
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Comptes du recteur de la bourse des pauvres
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Rentier de la bourse des pauvres du village de Chernex
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Legs de M. Vuadens pour les pauvres de Chernex
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Annonce aux pauvres pour emprunt d'argent.
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Reconnaissance de dettes envers la bourse des pauvres
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Obligation en faveur de la Commune du Châtelard contre François Abram Roux
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Affaires bancaires et emprunts, obligations hypothécaires
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