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Comptes communaux 2012
Comptes communaux 2012
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Arrêté d'imposition 2014
Arrêté d'imposition 2014
Mise à niveau du système informatique communal
Mise à niveau du système informatique communal
Budget 2014
Budget 2014
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Comptes communaux de l'exercice 2013
Comptes communaux de l'exercice 2013
Plan de quartier Montenailles
Plan de quartier Montenailles
Arrêté d'imposition 2015
Arrêté d'imposition 2015
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille
Budget 2015
Budget 2015
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Indemnités des membres du Conseil communal
Indemnités des membres du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Chemin Doucy
Chemin Doucy
Centre sportif de Malley
Centre sportif de Malley
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Arrêté d'imposition 2016
Arrêté d'imposition 2016
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Collecteur secteur Etavez
Collecteur secteur Etavez
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Budget 2016
Budget 2016
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Comptes de l'exercice 2015
Comptes de l'exercice 2015
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Arrêté d'imposition 2017
Arrêté d'imposition 2017
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Révision du Règlement du personnel communal
Révision du Règlement du personnel communal
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Budget 2017
Budget 2017
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude
Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude
Remplacement des applications de gestion informatique
Remplacement des applications de gestion informatique
Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Comptes communaux de l'exercice 2016
Comptes communaux de l'exercice 2016
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Collecteurs Millière
Collecteurs Millière
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Budget 2018
Budget 2018
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Rapport de Gestion 2017
Rapport de Gestion 2017
Comptes de l'année 2017
Comptes de l'année 2017
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Plan d'affectation La Clochatte
Plan d'affectation La Clochatte
Budget 2019
Budget 2019
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Comptes 2018
Comptes 2018
Rapport de gestion 2018
Rapport de gestion 2018
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Budget 2020
Budget 2020
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Prix Gustav Monnard (création)
Prix Gustav Monnard (création)
Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.
Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.
Lettre de Bourgeoisie en faveur de Sieur Jacob Cottier de Rougemont demeurant à Mex, passée par l'honorable Commune de Daillens, le 22 février 1759
Lettre de Bourgeoisie en faveur de Sieur Jacob Cottier de Rougemont demeurant à Mex, passée par l'honorable Commune de Daillens, le 22 février 1759
Conditions de la place de fournier communal
Conditions de la place de fournier communal
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Grand Livre 1984
Grand Livre 1984
Comptes communaux 1998; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
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