Archives Communales du Canton de Vaud

Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "

Circulation, stationnement, signalisation

Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière

Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars

Circulation – Stationnement – Signalisation

Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion

Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale

Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale

Police, gendarmerie : sentences municipales, rapports de gendarmerie, Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique, patentes, autorisations spéciales

Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse

Justice : Expulsion de M. Markus NUFER

Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations

Sécurité publique intercommunale

Enquêtes de police – Rapports de police

Police municipale – Police de proximité

Commission intercommunale du sport

Conseil de Régie des Eglises de la Paroisse Commugny-Coppet-Founex, Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Paroisse catholique de Saint-Robert

La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition

Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex

Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte

Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte

Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale

Bibliothèque scolaire, cabine à livres

Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex

Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex

Institutions à caractère culturel

700e anniversaire de la Confédération

Manifestions et animations culturelles

Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte

Cantines scolaires – Réfectoires

Contrôle des vaccinations antivarioliques

Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

Contrôle des vaccinations antidiphtériques

Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux

Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux

Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Bâtiment: Construction - Exploitation

Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex

Administration

Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires

Lettre d’Amédée Emanuel Haller, Bailli de Nyon invitant la Commune de Founex à envoyer une femme à l’Ecole d’instruction des accoucheurs à Orbe

Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)

Ecoles privées : Ecole Internationale de Genève "La Châtaigneraie", Collège protestant Romand, Ecole Ménagère "La Roseraie, Coppet"

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Marquage routier

Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "

Circulation, stationnement, signalisation

Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière

Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars

Stationnement, amendes

Circulation – Stationnement – Signalisation

Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion

Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale

Police, gendarmerie : sentences municipales, rapports de gendarmerie, Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique, patentes, autorisations spéciales

Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse

Interventions

Justice, police, gendarmerie

Plaintes

Interventions

Justice : Expulsion de M. Markus NUFER

Sécurité publique

Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations

Sécurité publique intercommunale

Enquête et rapports de police

Police, gendarmerie

Enquêtes de police – Rapports de police

Généralités, réglementation

Généralités – Réglementation

Police municipale – Police de proximité

Sécurité publique

Commission intercommunale du sport

Commission intercommunale

Sports

Régie des Eglises

Conseil de Régie des Eglises de la Paroisse Commugny-Coppet-Founex, Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Autres églises

Paroisse catholique de Saint-Robert

Paroisses catholiques

La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition

Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex

Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Paroisses protestantes

Bâtiments paroissiaux

Bâtiments paroissiaux

Eglises

Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte

Local des jeunes de Founex

Commission de jeunesse

Jeunesse

Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte

Ludothèque

Ludothèque

Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale

Bibliothèque de Founex

Bibliothèque scolaire, cabine à livres

Bibliothèque

Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex

Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex

Théâtres

Institutions à caractère culturel

Expo 02

700e anniversaire de la Confédération

Manifestions et animations culturelles

Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte

Sociétés culturelles

Culture

Cantine scolaire La Cafette

La Cafette de Founex

Cantines scolaires – Réfectoires

Contrôle des vaccinations antivarioliques

Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

Clinique dentaire scolaire

Médecine scolaire