Affichage de 550 résultats
Notices descriptivesRèglements communaux
Règlements communaux
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Comptes 2008
Comptes 2008
Comptes 2009
Comptes 2009
Budget 2008
Budget 2008
Inventaires et plan de classement fonds A#3
Inventaires et plan de classement fonds A#3
Statut du personnel communal
Statut du personnel communal
Gestion des archives
Gestion des archives
Plans d'affectation
Plans d'affectation
Sécurité publique - SDIS
Sécurité publique - SDIS
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
Budget 2009
Budget 2009
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapports de la commission de gestion
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Rapport annuel de gestion
Budget - Planification financière
Budget - Planification financière
Vente d'eau potable
Vente d'eau potable
Actes, conventions, contrats de vente
Actes, conventions, contrats de vente
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
Inventaire Docuteam
Inventaire Docuteam
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
Assainissement
Assainissement
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville
Routes communales
Routes communales
Signalisation routière
Signalisation routière
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Naturalisations
Naturalisations
Naturalisations
Naturalisations
Naturalisations
Naturalisations
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Plan de gestion des forêts
Plan de gestion des forêts
Service de l'électricité
Service de l'électricité
Service des eaux
Service des eaux
Livre 900e
Livre 900e
Désaffection partielle du cimetière catholique
Désaffection partielle du cimetière catholique
Tirs militaires
Tirs militaires
Livre 900e, rectificatif page 279
Livre 900e, rectificatif page 279
Séparatifs chemin du Ru
Séparatifs chemin du Ru
Epuration des eaux usées hors zones
Epuration des eaux usées hors zones
Fusion de communes
Fusion de communes
Budget
Budget
Budget
Budget
Comptes
Comptes
Comptes
Comptes
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux : factures
Procès-verbaux : factures
Procès-verbaux : factures
Procès-verbaux : factures
Rapports de gestion et comptes
Rapports de gestion et comptes
Budget
Budget
Procès-verbaux du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
Procès-verbaux des élections et votations
Procès-verbaux des élections et votations
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Listes des commissions
Listes des commissions
Désaffection partielle du cimetière protestant
Désaffection partielle du cimetière protestant
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Commissions municipales
Commissions municipales
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Répartition des dicastères
Répartition des dicastères
Obsèques Syndic
Obsèques Syndic
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
Correspondance concernant les archives et historique
Correspondance concernant les archives et historique
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Bordereaux de transfert et d'élimination
Bordereaux de transfert et d'élimination
Informations à la population
Informations à la population
Fête de la patate
Fête de la patate
Fête nationale
Fête nationale
Festi'Parc
Festi'Parc
Noël au village
Noël au village
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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