- 001698-0 Privé-022
- Fonds
- 1909-2000
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Yverdon-les-Bains - Greffe
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Assemblées générales des délégués 1954-1976
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Procès-verbaux de l'Assemblée des délégués de l'Union des communes vaudoises (1954-1955, 1959-1962, 1964-1967, 1969-1970, 1973-1974, 1976) et rapports de gestion du Comité (1954/55, 1959/60-1975/76) + comptes (lacunaires), ordres du jour des assemblée dont le pv manque.
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Assemblées générales des délégués 1977-2000
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Procès-verbaux de l'Assemblée des délégués de l'Union des communes vaudoises (1978-1984, 1987-1995, 1999-2000), rapports de gestion du Comité (1976-1984, 1986-1997), comptes (1991-1996, 1998), ordres du jour des assemblées dont le pv manque. Statuts 1990.
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Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Historique de l'Union des communes vaudoises, rédigé par Ernest Ney, 20 pages dactylographiées.
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Assemblée générale du 12 juin 1976 à Yverdon : organisation 1976
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Dossier de l'organisation de l'Assemblée générale de l'Union des communes vaudoises, 12 juin 1976 à Yverdon : correspondance, factures, comptes, programme, notes, procès-verbaux, inscriptions, coupures de presse, Trait d'union des communes vaudoises, n°33, août 1976.
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Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1954-1992
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (1954-1956, 1960-1963, 1969, 1979-1982, 1990-1992) + liste des délégations et projet de statuts (1977), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.
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Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1993-1995
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (manque 30 mai, 12 juillet et 24 octobre, 1995), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.
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Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1996-2000
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (manque 22 avril 1997, 1er juillet 1998, 15 et 23 février, 15 septembre, 25 octobre 1999, 29 mars et 29 mai 2000), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.
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Procès-verbaux de séances de travail 1979-1981
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Procès-verbaux de séances de groupes de travail spécifiques : jumelage communes bernoises et vaudoises (1981), répartition des tâches Etat-communes (1980-1981), régimes sociaux (1981),.
Copie du procès-verbal d'une séance de la Commission des transports d'Yverdon (1979).
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Procès-verbaux des groupes de travail 1991-2000
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Procès-verbaux de séances de groupes de travail de l'Union des communes vaudoises : rencontres avec le Conseil d'Etat, rencontres avec les élus, journée des communes vaudoises, coordination en matière de drogue, constitution vaudoise.
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Procès-verbaux du Groupe des Villes de l'UCV 1991-2000
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Procès-verbaux de la Commission des communes de plus de 10'000 habitants de l'Union des communes vaudoises, devenu Groupe des villes de l'UCV dès sa deuxième séance.
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Correspondance, circulaires, enquêtes, consultations 1954-1971
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Correspondance, circulaires, coupures de presse, enquêtes et consultations de l'Union des communes vaudoises.
Contient notamment : souscription Association Général Henri Guisan (1960), cours de formation (dès 1966), poste d'aide familiale ou d'assistante sociale (1962), droit de superficie (1963), allocation agents de police (1963), école de recrues pour agents de police municipale (1965), financement AVS (1965), Association suisse pour le Conseil des Communes d'Europe (1966), épuration eaux usées (1966-1969), émoluments actes municipaux (1968), mécanisation des bureaux (1968), secrétariat (1969), projet de revue "Trait d'Union" (1969), relation Etat-Communes (1969), naturalisation facilitée des jeunes (1970), ordures ménagères (1970), frais envoi matériel électoral (1970), rétribution agents recenseurs (1970), élection au Comité (Syndic Yverdon non élu) (1970), allocations familiales (1971), frais équipement terrains à construire (1971), procédés de réclames (1971), plan ORCA (1971), aide sinistrés La Vallée (1971).
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Correspondance, circulaires, enquêtes, consultations 1972-1976
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Correspondance, circulaires, coupures de presse, enquêtes et consultations de l'UCV.
Contient notamment : sanctions personnel communal (1972), révision arrêté ramonage (1972), loi droit de cité vaudois (1972), loi vaudoise circulation routière (1973), Fondation pour étude et protection mers et lacs (1973), statuts UCV (1974), élection au Comité (syndic Yverdon) (1974), loi procédure et juridiction administrative (1974), EMS (1974), loi enseignement primaire et ménager post-scolaire (1974), loi exercice droits politiques (1974), jumelage (1975), participation ECA, légalité domicile secondaire (1975), centrale émission emprunts communes vaudoises (1975), secrétariat UCV (1975), assurance chômage (1975), participation communale aux frais enseignement professionnel (1975), main d'oeuvre étrangère (1975), Centre Secours contre Incendie (CSI) (1975), indemnités et émoluments officiers états civils (1975), convention fourniture électricité (1975), télédistribution et antenne télévision (1976), tarifs sentences et taxes contre pollution (1976), personnel enseignant (1976), place amarrage ports (1976), Commission technique écoles des métiers et arts appliqués (1976), règlement adjudication travaux publics Etat (1976).
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Correspondance, circulaires, consultations 1977-1989
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Correspondance, circulaires, coupures de presse et consultations de l'UCV.
Contient notamment : taxe véhicules automobiles (1977), frais collèges secondaires (1977), entraide administrative (1977), commerce des toxiques (1977), loi établissements publics (1978), gymnase du soir (1978), limitation de vitesse (1978), secrétariat permanent et Ulysse Bovay secrétaire (1978-1979) : syndic Yverdon au comité (1982, 1987, 1990), Loi sur la pêche (1978), Théâtre du Jorat (1978), planches à roulette (1978), aide régions économiquement menacées (1979), campings et caravanings résidentiels (1979), fêtes et foires (1979), abus secteur locatif (1979), enquête conjoncture (1980), enquête construction, jumelage communes vaudoises et bernoises (1981), relations Etat-Communes (1982-1983).
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Correspondance, circulaires, consultations 1990-1994
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Correspondance, circulaires et consultations, coupure de presse de l'UCV.
Contient notamment : restructuration UCV (1990), poste secrétaire général (1990), statuts (1990), signalisation routière (1991), projet film Général Guisan (1991), Bouton d'Or (1994), consultation diffusion données cadastrales (1993), consultation loi énergie atomique (1993), ASIT (Association pour le système d'information du territoire vaudois) (1994), comité (candidature Olivier Kernen, syndic d'Yverdon (1994).
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Correspondance, circulaires, consultations 1995-2000
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Correspondance, circulaires et consultations, coupures de presse de l'Union des communes vaudoises.
Contient notamment : nouvel indicateur économique et social (1995), compétences police du commerce (1995), imposition et taxes épuration eau et élimination déchets (1995), consultation de loi sur les communes (1995), résolution (original) transferts de charges sur les communes (27.11.1995), consultation régionalisation action sociale (1996), consultation réforme fiscale (1996), consultation nouvelle orientation politique sanitaire (1996), loi et règlement SDIS sur taxe immobilière (1996), immigration (1997), Fête des vendanges Neuchâtel (1997), consultation budget Etat Vaud 1998, consultation Loi fédérale marché électricité (1998), consultation modification système de péréquation (1998), contribution des Communes 1999, consultation accord international marchés publics AIMP (1999), consultation mise en oeuvre table ronde (1999), campagne contre référendum ETACOM (2000), réforme constitution vaudoise (2000).
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