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Délimitation entre le Mont et Lausanne
Délimitation entre le Mont et Lausanne
Cottet soit rentier en faveur de noble Jean-Pierre Bergier, seigneur de Pont, Perey-Martin (aujourd'hui Perrey-Martin) et Banderet à Lausanne
Cottet soit rentier en faveur de noble Jean-Pierre Bergier, seigneur de Pont, Perey-Martin (aujourd'hui Perrey-Martin) et Banderet à Lausanne
[Registre des visas de la Commune du Mont]
[Registre des visas de la Commune du Mont]
[Permis de séjour]
[Permis de séjour]
[Permis de domicile]
[Permis de domicile]
[Note des permis d'étrangers]
[Note des permis d'étrangers]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
[Diverses reconnaissances des bourgeois de la Commune, procès-verbal de délibérations, liste d'étrangers ayant obtenu des permis d'établissement et des bourgeois du Canton domicilés dans la Commune du Mont]
[Diverses reconnaissances des bourgeois de la Commune, procès-verbal de délibérations, liste d'étrangers ayant obtenu des permis d'établissement et des bourgeois du Canton domicilés dans la Commune du Mont]
[Compte pour travaux forestiers]
[Compte pour travaux forestiers]
[Recensement de la population résidant au Mont]
[Recensement de la population résidant au Mont]
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
Comptes pour la forêt de Vennes
Comptes pour la forêt de Vennes
Comptes du téléphone
Comptes du téléphone
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Budgets, projets de budgets
Budgets, projets de budgets
Traitement des instituteurs
Traitement des instituteurs
Pièces justificatives
Pièces justificatives
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
Règlement pour la paroisse
Règlement pour la paroisse
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Lot de grands plans
Lot de grands plans
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
Economie de guerre[, événements temporaires]
Economie de guerre[, événements temporaires]
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Sociétés
Sociétés
Statistiques : bétail, agriculture
Statistiques : bétail, agriculture
Statistiques : population
Statistiques : population
Vie civique
Vie civique
Transports, communications
Transports, communications
Paroisse
Paroisse
Instruction publique
Instruction publique
Affaires militaires
Affaires militaires
Règlements et lois
Règlements et lois
Domaines et forêts
Domaines et forêts
Bâtiments privés
Bâtiments privés
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Electricité
Electricité
Gaz
Gaz
Eaux
Eaux
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Travaux et routes, ponts et chaussées
Travaux et routes, ponts et chaussées
Plans cadastraux et généraux
Plans cadastraux et généraux
Volumes cadastraux
Volumes cadastraux
Assurances
Assurances
Impôts
Impôts
Bourse des pauvres et assistance publique
Bourse des pauvres et assistance publique
Mises
Mises
Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
Journaux
Journaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Actes notariés, titres, droits
Actes notariés, titres, droits
Lettres reçues
Lettres reçues
Copies de lettres
Copies de lettres
Annexes au Conseil
Annexes au Conseil
Conseil Communal
Conseil Communal
Annexes à la Municipalité
Annexes à la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Société centrale de la machine à battre
Société centrale de la machine à battre
Les lessives du Petit-Mont
Les lessives du Petit-Mont
Société des Tireurs du Mont
Société des Tireurs du Mont
Budget 2020
Budget 2020
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Rapport de gestion 2018
Rapport de gestion 2018
Comptes 2018
Comptes 2018
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
Budget 2019
Budget 2019
Plan d'affectation La Clochatte
Plan d'affectation La Clochatte
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Comptes de l'année 2017
Comptes de l'année 2017
Rapport de Gestion 2017
Rapport de Gestion 2017
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
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