Procès-verbaux du Conseil communal
- CH 001785-8 A-A#2-B-B01-v.2011.287
- Dossier
- 1994 - 2000
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
Fait partie de Bottens - Fonds publics
photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Procès-verbaux du Conseil communal
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PV plus quelques pièces annexes
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Rapports et procès verbaux.
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
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Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
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Courrier traité en séances de municipalité
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classement par mois
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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601 à 1125
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Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
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1 à 600
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
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Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Plans, devis, réfection, correspondance
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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test
Instruction publique, paroisse
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Règlements municipaux, mandats souverains
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Commission du collège catholique de Bottens
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Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
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Registre des terres cultivables
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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