Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
- CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2017.1426
- Dossier
- 2009 - 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
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Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Rapport
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Notamment actes notariés
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Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
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Travaux publics - Environnement - Urbanisme
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Notamment factures, devis, contrats
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Notamment factures, devis
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Admission des factures par la Municipalité
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Domaines et bâtiments propriétés communales
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Comptes 2010
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Correspondance avec la fiduciaire
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Avec comptes
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Avec comptes
Budget - Planification financière
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Budget 2013
Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Présentation sur les finances communales
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Affaires culturelles et loisirs
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Informatique - Télécommunication
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Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Exemplaire original signé
Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Livre 900e, rectificatif page 279
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
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Rôle électoral - Registre civique
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Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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