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Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Budget 1998
Budget 1998
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Comptes 1996
Comptes 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Budget 1997
Budget 1997
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Budget 1996
Budget 1996
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Participation financière au CIGM COREL
Participation financière au CIGM COREL
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Année 1990
Année 1990
Année 1989
Année 1989
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