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Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Francisco Sedo de nationalité espagnole
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Francisco Sedo de nationalité espagnole
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Romina Spinello, de nationalité italienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Romina Spinello, de nationalité italienne
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Budget 1998
Budget 1998
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Comptes 1996
Comptes 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Budget 1997
Budget 1997
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Budget 1991
Budget 1991
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
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