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Achats, cessions et morcellement de terrains en Gilamont
Achats, cessions et morcellement de terrains en Gilamont
Club alpin suisse, section Jaman
Club alpin suisse, section Jaman
Société de sciences naturelles
Société de sciences naturelles
Circulation routière
Circulation routière
Assemblées générales, ordres du jour
Assemblées générales, ordres du jour
Budget
Budget
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Crèche
Crèche
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Personnel communal
Personnel communal
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Entreprise P.
Entreprise P.
Comptes communaux
Comptes communaux
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil communal : commissions, commission de recours
Conseil communal : commissions, commission de recours
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Rapports de gestion de la Municipalité
Rapports de gestion de la Municipalité
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Châtaigneriaz et aménagement du carrefour "Route de Châtaigneriaz - chemin des Rannaux" et liaison par un cheminement piétonnier du hameau de la Châtaigneriaz au centre sportif
Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Châtaigneriaz et aménagement du carrefour "Route de Châtaigneriaz - chemin des Rannaux" et liaison par un cheminement piétonnier du hameau de la Châtaigneriaz au centre sportif
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Tourisme
Tourisme
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe déchet et taxe d’épuration
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Véhicules - Machines
Véhicules - Machines
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Routes cantonales
Routes cantonales
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Entretien et nettoyage
Entretien et nettoyage
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux des colloques des Globe-Trotteurs
Procès-verbaux des colloques des Globe-Trotteurs
Brochure sur la biodiversité au fil du Chemin des sens
Brochure sur la biodiversité au fil du Chemin des sens
Le domaine des Tilleuls à Renens (Rue de Lausanne 52): brève étude historique et architecturale, par Isabelle ROLAND
Le domaine des Tilleuls à Renens (Rue de Lausanne 52): brève étude historique et architecturale, par Isabelle ROLAND
Procès-verbaux de la commission du feu
Procès-verbaux de la commission du feu
Revue de presse de la Commune par thématiques : quartier de Renens - vivre à Renens, secteur de Malley, Iril-ECAL, "En belle-vue", Centre-projet Coop et place du Marché, Usine Fly, Plan du quartier P36 "En Plan Léman", Silo, Quartier de Florissant et Renens-Village
Revue de presse de la Commune par thématiques : quartier de Renens - vivre à Renens, secteur de Malley, Iril-ECAL, "En belle-vue", Centre-projet Coop et place du Marché, Usine Fly, Plan du quartier P36 "En Plan Léman", Silo, Quartier de Florissant et Renens-Village
Votation fédérale du 03 mars 2013
Votation fédérale du 03 mars 2013
Votation fédérale du 22 septembre 2013
Votation fédérale du 22 septembre 2013
Municipalité
Municipalité
Correspondance avec la fiduciaire
Correspondance avec la fiduciaire
Décomptes annuels avec statistiques
Décomptes annuels avec statistiques
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Versement 2013-01
Versement 2013-01
Sécurité (police, police du feu, inhumations)
Sécurité (police, police du feu, inhumations)
Fonds photographiques
Fonds photographiques
Photographies de bureaux de l'administration et des dépôts des Archives
Photographies de bureaux de l'administration et des dépôts des Archives
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Recaptage des sources communales
Recaptage des sources communales
Procédures
Procédures
Bâtiments publics et infrastructures sportives
Bâtiments publics et infrastructures sportives
Bâtiment Jupiter
Bâtiment Jupiter
Arbre généalogique de Paul Heubi (1855-1917) qui fonda l'institut Brillanmont au Château de Lutry en 1882.
Arbre généalogique de Paul Heubi (1855-1917) qui fonda l'institut Brillanmont au Château de Lutry en 1882.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Sauvetage de Lutry : Comptes
Sauvetage de Lutry : Comptes
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Gland - Commune
Gland - Commune
Mises au concours primaires ; Mises au concours secondaires ; Dépositaire matériel ; Soins dentaires ; Médecin scolaire ; Commission scolaire ; Direction des écoles ; Groupement scolaire ; Lois et règlements primaires ; Lois et règlements secondaires ; Ecoles
Mises au concours primaires ; Mises au concours secondaires ; Dépositaire matériel ; Soins dentaires ; Médecin scolaire ; Commission scolaire ; Direction des écoles ; Groupement scolaire ; Lois et règlements primaires ; Lois et règlements secondaires ; Ecoles
Pièces procès-verbaux municipalité (janvier 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (janvier 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (février 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (février 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (mars 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (mars 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (avril 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (avril 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (mai 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (mai 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (mai-juin 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (mai-juin 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (juin-juillet 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (juin-juillet 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (juillet-août 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (juillet-août 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (octobre 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (octobre 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (décembre 2013)
Pièces procès-verbaux municipalité (décembre 2013)
Rapports de gestion, comptes et budgets
Rapports de gestion, comptes et budgets
Armoiries Mayor et repères chronologique de la Villa Richelieu
Armoiries Mayor et repères chronologique de la Villa Richelieu
Fonds Cevey Jean-Jacques
Fonds Cevey Jean-Jacques
Manuscrits et articles
Manuscrits et articles
Manifestations et organisation générale
Manifestations et organisation générale
Dossier de création de la chambre 118 Charles Lloyd en collaboration avec la Fondation 2 du Montreux Jazz Festival
Dossier de création de la chambre 118 Charles Lloyd en collaboration avec la Fondation 2 du Montreux Jazz Festival
Documentation relative à la créaction de la chambre 117 Charles Lloyd
Documentation relative à la créaction de la chambre 117 Charles Lloyd
Festivités Élection Laurent Wehrli à la Présidence du Grand Conseil vaudois - 3 septembre 2013
Festivités Élection Laurent Wehrli à la Présidence du Grand Conseil vaudois - 3 septembre 2013
Désaffectations
Désaffectations
Recours d'impôts et réductions accordées
Recours d'impôts et réductions accordées
Préavis, rapports et communications
Préavis, rapports et communications
Société coopérative Place Robin (ex parcelle Mages)
Société coopérative Place Robin (ex parcelle Mages)
Cour au Chantre
Cour au Chantre
Places de sports
Places de sports
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