Administration générale – Autorités
- CH 001827-X (1)-2-(1)
- SFonds
- 1850 - 2012
Fait partie de Begnins - Commune
Administration générale – Autorités
Fait partie de Begnins - Commune
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Fait partie de Begnins - Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Begnins - Commune
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbal
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Services industriels et épuration des eaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Travaux publics – environnement – Urbanisme
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.
Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Coupures de presse sur la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Contrats, conventions, actes notariés, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats, listes, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Begnins - Commune
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, récapitulation des dépenses, plan
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, contrats
Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, inventaires du mobilier et du matériel, contrats, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Begnins - Commune
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Begnins - Commune
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Fait partie de Begnins - Commune
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Fait partie de Begnins - Commune
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Fait partie de Begnins - Commune
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Service force – Chaleur/énergie(s)
Fait partie de Begnins - Commune
Sociétés/Associations (inter)communales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport stratégique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune