- CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.410
- Dossier
- 1993 - 1997
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
Institutions à caractère culturel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
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Notamment plans, convention de cession
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Informatique - Télécommunication
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Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Héritée de A#1_FF Impôts.
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Groupement scolaire primaire de Bottens
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primaire; secondaire; service dentaire
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Rapports, pièces annexes et correspondance
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Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Fonds des archives administratives no 3
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Fonds des archives administratives no 2
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens jusqu'en 1980, et dont l'inventaire a été réalisé par Robert Pictet des Archives cantonales vaudoises en 1981.
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Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Rapport
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
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Eclairage public, plan directeur
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Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
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interventions 2004; correspondance 2005
Eaux usées, Stations d'épuration
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Série héritée.
Domaines et bâtiments propriétés communales
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Désaffection partielle du cimetière protestant
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
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Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
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Décomptes annuels avec statistiques
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Contrat et correspondance
Courrier traité en séances de municipalité
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classement par mois
Correspondance reçue et expédiée
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Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
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Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
Correspondance avec la fiduciaire
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Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.