- CH 001785-8 A-Z-Z#3
- Série
- 1957 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Série héritée.
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Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
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Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
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Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
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Instruction publique, paroisse
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
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Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Règlements municipaux, mandats souverains
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Règlements municipaux et conventions
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Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
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Série héritée.
Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
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Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
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Services industriels, transport, communication, PTT
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Série héritée.
Travaux publics, ponts et chaussées
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Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
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Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Comptes communaux et pièces annexes
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Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
Conventions, titres, droits communaux
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Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
Pièces annexes au Conseil général
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Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
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Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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Travaux publics - Environnement - Urbanisme
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Domaines et bâtiments propriétés communales
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