- CH -001760-9 2-2019-13
- Document
- 2019-10-07 - 2019-12-16
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Domaine : Finances
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Finances
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Domaine : Finances
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Part of Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances