- CH -001760-9 2-2004-02
- Document
- 2004-03-08 - 2004-03-29
Domaine : Naturalisation
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Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Domaine : Finances
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
Domaine : Règlement
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Domaine : Règlement
Domaine : Planification
Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Réfection du collecteur de la Viane
Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Éducation et petite enfance
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Collaboration régionale
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes pour la forêt de Vennes
Comptes pour la forêt de Vennes
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Correction de chemin à Manloud
Plan d'une parcelle "à la Montagne"
Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet