- CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2015.0526
- Document
- 2014 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Comptes communaux 1998; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Comptes communaux 1995; Journal
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1986; Journal
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Fiche de préparation
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Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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