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Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
Comptes communaux de l'exercice 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Politique générale de stationnement
Politique générale de stationnement
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia
Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia
Rapport de gestion 2005
Rapport de gestion 2005
Année 2006
Année 2006
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Budget 2006
Budget 2006
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Elections communales du printemps 2006
Elections communales du printemps 2006
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Comptes 2004
Comptes 2004
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Année 2005
Année 2005
Plan de quartier la Paix du Soir
Plan de quartier la Paix du Soir
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Budget 2005
Budget 2005
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Comptes 2003
Comptes 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Année 2004
Année 2004
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Budget 2004
Budget 2004
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin
Implantation de silos au Rionzi
Implantation de silos au Rionzi
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Comptes 2002
Comptes 2002
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Plan de quartier la Grangette
Plan de quartier la Grangette
Année 2003
Année 2003
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Budget 2003
Budget 2003
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Comptes 2001
Comptes 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Année 2002
Année 2002
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Budget 2002
Budget 2002
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Réaménagement des locaux de voirie
Réaménagement des locaux de voirie
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro
Compte communaux 2000
Compte communaux 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Réaménagement du chemin de Pernessy
Réaménagement du chemin de Pernessy
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Année 2001
Année 2001
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Budget 2001
Budget 2001
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Bâtiment destiné au Service du feu
Bâtiment destiné au Service du feu
Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret
Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Demande de naturalisation de M. Pierre Perego
Demande de naturalisation de M. Pierre Perego
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Comptes communaux 1999
Comptes communaux 1999
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