Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
- File
- 2008 - 2014
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Budgets, comptes
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Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
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En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
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Registres
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Correspondance
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
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Tableaux
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
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Correspondance, factures
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, budget, comptes
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Correspondance
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
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Registre
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Procès-verbaux
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Correspondance
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
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Correspondance, décomptes
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
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Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Service de protection de la Jeunesse
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Correspondance
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
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Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
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Correspondance
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Correspondance, servitudes, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
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Correspondance, rapport technique
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
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Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
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Correspondance
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
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Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
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Correspondance, coupures de presse
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, bilan, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
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Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Réfection et empierrements des berges du Greny
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Correspondance
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Etudes, plans
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
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Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
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Correspondance, plans
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Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
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Correspondance, devis, plans
Cadastre des anciennes décharges
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Rapport, plan
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Correspondance, rapports, factures, plans
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
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Correspondance,
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
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Correspondance, photographie imprimée, contrats
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Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
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Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
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Rapport général
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Rapports mensuels
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
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Plans
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Calculs hydrauliques, plans