Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
- CH -001760-9 2-1990-10
- Document
- 1990-03-19 - ?
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 108500
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Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Domaine : Urbanisme
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Domaine : Domaines
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Domaine : Administration
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Domaine : Assainissement
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits supplémentaires
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Finances
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Domaine : Bâtiments
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Domaine : Urbanisme
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis
Emploi de véhicules par la Police municipale
Règlement des inhumations et du cimetière
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Crédit extrabudgétaire au paiement de la part communale 1968 à l'Organisme Médico-social vaudois
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Crédit complémentaire de frs 55'000.- pour la réfection de l'auberge
Demande d'acquisition de bourgeoisie pour Mme Claudia Corbaz
Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
Crédit complémentaire de frs 5'000.- pour le compte signalisation routière
Rapport de gestion pour l'année 1967
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)