archivescommunales.ch

Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)

Epuration : voyage d'étude en Bavière

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2017.1141
Dossier
1980 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation

Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1140
Dossier
1980 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)

Conduite d'eau potable Route de Penthaz Route de Cossonay-Gare, factures

CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2017.1125
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Comptes

CH 001772-X A-2-1-1-8-v.2017.1122
Dossier
2006-01-01 - 2006-07-17

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)

Journal

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2017.1121
Document
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans de Daillens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2017.1117
Dossier
2012 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1113
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises

Inauguration de la Station d'épuration de Daillens

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1112
Dossier
1982 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Dossier de presse

Correspondance avec l'Association du Groupe scout de la Venoge

CH 001772-X A-2-4-1-v.2017.1111
Dossier
1995 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Lettre informant l'association d'une subvention en leur faveur de la part de la Commune

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1110
Document
1995 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)

CH 001772-X A-2-0-1-2-5-v.2017.1109
Document
2007 - 2008

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1108
Document
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1107
Dossier
1984, 2002, 2006, 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.

Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1106
Dossier
1968, 1983, 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)

Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1103
Document
2007 - 2008

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1102
Document
1951 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1101
Document
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1100
Document
2011 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels

CH 001772-X A-2-99-v.2017.1093
Dossier
2010 - 2017

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Naturalisations

CH 001772-X A-2-0-3-v.2017.1092
Dossier
2007 - 2015

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux des votations et élections

CH 001772-X A-2-0-1-0-4-v.2017.1090
Dossier
1995 - 2016

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Sortie de la planification cantonale

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2017.1088
Dossier
2016 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Visite du préfet

CH 001772-X A-2-0-6-1-v.2017.1087
Dossier
2011 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Surveillance mutuelle d'habitation

CH 001772-X A-2-2-1-v.2017.1084
Dossier
2012 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Restauration des cloches du temple

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2016.1042
Dossier
2013 - 2016

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Gravière du Mont-de-Melley

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2016.1041
Dossier
2010 - 2015

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux

CH 001772-X A-2-0-1-2-3-v.2016.1030
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire

CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2016.1013
Dossier
2016 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

état au 27.04.2016

Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-v.2016.0979
Document
1991 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Logiciel de gestion de bibliothèque

CH 001772-X B-10-9-C-v.2015.1362
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Concernent les années 2004 à 2009

Rapports d'activté

CH 001772-X B-10-1-v.2015.1361
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Concernent les années 2004 à 2009

Portrait de la bibliothèque

CH 001772-X B-10-3-B-v.2015.1360
Dossier
2000 -

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Correspondance, animations

CH 001772-X B-10-3-A-v.2015.1359
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Comptes et budgets

CH 001772-X B-10-9-A-v.2015.1358
Dossier
2007 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)

CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2015.0526
Document
2014 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014

Manifestations

CH 001772-X B-09-v.2014.0942
Dossier
1973 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Plaquette 20ème (1986) et 25ème anniversaire (1991), affiches, plaquette de l'organisation du Giron des sociétés de chant du Pied du Jura (1973), coupures de presse (1977, 40ème anniversaire (2006))

Photographies diverses

CH 001772-X B-09-v.2014.0941
Dossier
1960 - 1990

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Une photographie mentionne "La Mutine à Bussigny, radio", une autre date de 1971

Comptes

CH 001772-X B-09-v.2014.0940
Dossier
1949 - 2013

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Contient les comptes du Choeur d'Hommes également (1949-1966). Comptes de la fête du village et comptes du 20ème anniversaire (1986)

Statuts

CH 001772-X B-09-v.2014.0939
Dossier
1981 -

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Procès-verbaux des assemblées

CH 001772-X B-09-v.2014.0938
Dossier
1966 - 2014

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.

Procès-verbaux des assemblées

CH 001772-X B-08-v.2014.0937
Dossier
1924 - 1966

Fait partie de Daillens - Fonds privés

Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)

CH 001772-X A-2-3-0-3-v.2014.0936
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan de Daillens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2014.0935
Dossier
2003 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Convention intercommunale sur l'Office régional d'orientation scolaire et professionnelle de Cossonay (version signée)

CH 001772-X A-2-6-v.2014.0933
Dossier
1990 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Convention relative à la création et la gestion d'un office régional de placement entre les communes des districts de Cossonay, d'Orbe et La Vallée (version signée)

CH 001772-X A-2-6-v.2014.0932
Dossier
1993 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Commission du feu

CH 001772-X A-2-0-2-v.2014.0928
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance

Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire