- CH -001760-9 1-BA-v.2016.1774
- Document
- 1885 - 1904
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Rapport de commission sur les comptes de 1883
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Rapport de la Commission des terrains
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Livret-memento pour la Municipalité
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Aménagement des forêts communales
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Plan de la partie orientale de la commune
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
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Domaine : Finances
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
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Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
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Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Domaine : Finances
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Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
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Comptes communaux de l'exercice 2016
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
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Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
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Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
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