- CH -001760-9 1-F-v.2016.1784
- Document
- 1870 - 1882
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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Actes notariés, titres, droits
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Rapports de gestion et autres commissions
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Rapports et préavis au Conseil communal
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"
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L'inventaire de 1981 précise "La première partie se trouve dans le volume série A"
Rapport de la Commission des terrains
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Livret-memento pour la Municipalité
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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