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Notices descriptives- CH 001785-8 A-A#1-Q
- Série
- 1803 - 1973
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Travaux publics, ponts et chaussées
- CH 001785-8 A-A#1-GB
- Série
- 1700 - 1800
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
- CH 001785-8 A-A#3-4
- Série
- 2004 - 2008
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
- CH 001785-8 A-A#2-R
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
- CH 001785-8 A-A#1-R
- Série
- 1818 - 1978
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-S
- Série
- 1930 - 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.
- CH 001785-8 A-A#1-S
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Services industriels, transport, communication, PTT
- CH 001785-8 A-A#2-H
- Série
- 1976 - 1991
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
- CH 001785-8 A-A#1-H
- Série
- 1910 - 1977
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-FC
- Série
- 1745 - 1880
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlements municipaux, mandats souverains
- CH 001785-8 A-A#1-L
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlements municipaux et conventions
- CH 001785-8 A-A#2-L
- Série
- 1954 - 2008
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
- CH 001785-8 A-A#1-FB
- Série
- 1874 - 1943
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Pièces annexes au Conseil général
- CH 001785-8 A-A#1-BB
- Série
- 1898 - 1898
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-P
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-A
- Série
- 1938 - 2008
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
- CH 001785-8 A-A#1-FD
- Série
- 1806 - 1955
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
- CH 001785-8 A-A#2-M
- Série
- 1902 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
- CH 001785-8 A-A#1-M
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-P-P#1
- Série
- 1976 - 2017
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#2
- Série
- 2011 - 2016
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#3
- Série
- 1957 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#1
- Série
- 1981 - --
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Instruction publique, paroisse
- CH 001785-8 A-A#1-N
- Série
- 1917 - 1947
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-N
- Série
- 1967 - 2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
- CH 001785-8 A-A#1-FF
- Série
- 1854 - 1973
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
- CH 001785-8 A-A#3-5
- Série
- 2012 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-T
- Série
- 1939 - 1945
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-2
- Série
- 2011 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-K
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-K
- Série
- 1969 - 2008
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Domaines et bâtiments propriétés communales
- CH 001785-8 A-A#3-3
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-X
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
- CH 001785-8 A-A#1-B
- Série
- 1849 - 1940
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
- CH 001785-8 A-A#1-A
- Série
- 1798 - 1961
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-C
- Série
- 1900 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance expédiée (copies-lettres)
- CH 001785-8 A-A#1-D
- Série
- 1800 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-C
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
Conventions, titres, droits communaux
- CH 001785-8 A-A#1-E
- Série
- 1500 - 1880
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-B
- Série
- 1935 - 2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
Comptes communaux et pièces annexes
- CH 001785-8 A-A#2-F
- Série
- 2008 - 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
- CH 001785-8 A-A#1-FA
- Série
- 1750 - 1976
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
- CH 001785-8 A-A#2-G
- Série
- 1981 - 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
- CH 001785-8 A-A#1-GA
- Série
- 1827 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bourse des pauvres, assistance publique
- CH 001785-8 A-A#1-FE
- Série
- 1821 - 1939
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-I
- Série
- 1900 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-I
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bâtiments privés, plans à l'enquête
- CH 001785-8 A-A#1-J
- Série
- 1900 - 1980
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bâtiments privés, plans à l'enquête
- CH 001785-8 A-A#2-J
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
- CH 001785-8 A-A#1-FG
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-U
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1
- Série
- 2007 - 2013
Fait partie de Bottens - Fonds publics