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Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Budget 1991
Budget 1991
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Budget 1997
Budget 1997
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Comptes 1996
Comptes 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1998 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Réaménagement du chemin de la Roche
Réaménagement du chemin de la Roche
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Budget 1998
Budget 1998
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Francisco Sedo de nationalité espagnole
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Francisco Sedo de nationalité espagnole
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Romina Spinello, de nationalité italienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Romina Spinello, de nationalité italienne
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Comptes 1997
Comptes 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Petar Krcmaricic originaire de Yougoslavie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Petar Krcmaricic originaire de Yougoslavie
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Budget 1999
Budget 1999
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
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